Article Annexe V

LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES A.-Genres et carrosseries en vigueur I.-Véhicules affectés au transport de personnes, dont ceux de la catégorie L réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013 sous-catégories et sous-sous-catégories CE (1) Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques). SIDE-CAR Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques). SIDE-CAR Autres tricycles affectés au transport de personnes. TMP2 Cabriolet (*). Break (*). Commerciale. Handicapés. Divers (non spécifiée). CABR BREAK CIALE HANDICAP NON SPEC M3 (3) Autocar. Handicapés. Divers (non spécifiée). CAR HANDICAP NON SPEC Véhicules automoteurs spécialisés. VASP / Navette urbaine NAVURB NAVREMURB Remorque spécialisée. RESP O2 ou O3 Remorque urbaine REMURB (1) Les sous-catégories et sous-sous-catégories de la catégorie internationale L ne peuvent être affectées qu'aux véhicules conformes au règlement (UE) n° 168/2013. (2) Ces carrosseries ne peuvent être affectées qu'à des véhicules de la catégorie internationale L conformes au règlement (UE) n° 168/2013. (3) La lettre " G "peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément au règlement (UE) 2018/858. (4) L'immatriculation d'un véhicule de transport en commun de personnes sous différents genre et carrosserie est interdite. I bis.-Véhicules affectés au transport de personnes de catégorie L autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013 Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques). SIDE-CAR Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques). SIDE-CAR Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques). SIDE-CAR Autres tricycles affectés au transport de personnes. TMP2 II.-Véhicules affectés au transport de marchandises, dont ceux de la catégorie L réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013 sous-catégories et sous-sous-catégories CE (1) Autres tricycles affectés au transport de marchandises. TMM2 Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises. CLTRM Pour remorques. Pour semi-remorques. Divers (non spécifiée). PR REM PR SREM NON SPEC Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc. Bennes basculantes de chantier et de travaux publics. Bennes céréalières. Bétaillère. Casiers. Citerne à produits alimentaires. Citerne à produit alimentaire à température dirigée. Citerne pour aliments du bétail. Citerne à produits chimiques. Citerne à gaz liquéfiés. Citerne à hydrocarbures légers. Citerne à hydrocarbures lourds. Citerne à vidange. Citerne à eau. Citerne à produits pulvérulents ou granulaires. Fourgon bâché avec parois rigides. Fourgon avec parois et toit rigides. Fourgon à température dirigée. Bétonnière. Plateau. Porte-bateau (x). Porte-fers. Porte-voitures. Savoyardes (7). Carrosserie à parois latérales souples coulissantes. Divers (non spécifiée). Châssis-cabine (8). BENNE BENNE BEN CERE BETAIL CASIERS CIT ALIM CIT ALTD CIT BETA CIT CHIM CIT GAZ CARB LEG CARB LRD CIT VID CIT EAU CIT PULV BACHE FOURGON FG TD BETON PLATEAU PTE BAT PTE FER PTE VOIT SAVOYARD PLSC NON SPEC CHAS-CAB Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles. Forestier PTE CONT FOREST Avant-train routier. Arrière-train forestier. Forestier. Triqueballe. AV TRAIN AR FORES FOREST TB (2) Ces carrosseries ne peuvent être affectées qu'à des véhicules de la catégorie internationale L conformes au règlement (UE) n° 168/2013. (3) La lettre " G " peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément au règlement (UE) 2018/858. (5) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises, les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées. (6) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route. (7) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche. (8) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l'exportation. II bis.-Véhicules affectés au transport de marchandises de catégorie L autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013 Autres tricycles affectés au transport de marchandises. TMM2 Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises. CLTRM III.-Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises (3) La lettre " G " peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément au règlement (UE) 2018/858. (9) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 1969. IV.-Véhicules agricoles réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 167/2013 T2a, T2b, T3a, T3b, T4.1a, T4.1b, T4.2a, T4.2b, T4.3a ou T4.3b Forestier. Divers (non spécifiée). FOREST NON SPEC C2a, C2b, C3a, C3b, C4.1a, C4.1b, C4.2a, C4.2b, C4. 3a ou C4.3b R2a, R2b, R3a, R3b, R4a ou R4b Semi-remorques agricoles. SREA R1a, R1b, Mêmes carrosseries que pour les remorques routières. IV bis.-Véhicules agricoles autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 167/2013 Forestier. Divers (non spécifiée). FOREST NON SPEC R2 ou R2a, R3 ou R3a, R4 ou R4a R2 ou R2a, R3 ou R3a, R4 ou R4a S2 ou S2a B.-Genres et carrosseries anciennes MTL 2 MTL 3 SIDE-CAR SIDE-CAR SIDE-CAR MTT2 SIDE-CAR TM P2 TQM QUADRI QLOM P BENNE BEN CERE BETAIL CASIERS BETON CIT ALTD CIT BETA CIT CHIM CIT GAZ CARB LEG CARB LRD CIT VID CIT EAU CIT PULV FG TD DERIV VP BAZ FOR BOM CARAVANE CHAR POR DEPANNAG FG FUNER GRUE HANDICAP INCENDIE MAGASIN SANITAIR TRAVAUX VOIRIE NON SPEC -il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre ; -en l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature.