[T] de ce que le groupe Royal Dutch Shell avait décidé de vendre ses actions dans 14 pays d'Afrique dont le Mali, qu'il était ainsi rapatrié sur un poste de IT project manager au sein de Shell Mali, ce

(H&M, ci-après la société), le 19 août 2002, en qualité de responsable de département (Floor manager), statut cadre B1 au sein de l'établissement du centre commercial Euralille.

du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 22 janvier 2001), que la société civile immobilière Bernard Palissy (SCI), maître de l'ouvrage, a chargé notamment la société 3 D Manager

X..., engagé le 25 avril 2001 en qualité de directeur général par la société Participations management et services, a été licencié pour faute grave par lettre remise en main propre datée du 31 décembre

20-14.618 contre deux arrêts n° RG 18/06435 rendus le 3 octobre 2019 et le 23 janvier 2020 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant à la société Dynamique Hôtels Management

le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 21-11.337 contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société IDF management

Au dernier état de la relation de travail, elle occupait un emploi de manager ressources humaines. 2.

[Y] a été engagé en qualité de manager consultant, à compter du 1er avril 2011, par la société BNP Paribas (la société).

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 AVRIL 2026 1°/ la société Exane Asset Management

[U] [T], agissant en qualité de liquidateur de la société Korbey d'or et de la société Sylver asset management (SYGMA), a formé le pourvoi n° S 25-16.192 contre les arrêts rendus le 18 septembre 2024 et

DCLA Management a été constituée au mois de septembre 2017.

Paul X..., médecin de son état, a commis sur deux patients qui étaient venus le consulter, l'un après une chute en vélo, l'autre pour une grippe, des atteintes sexuelles caractérisées sous couvert de massages

la circonstance qu'elle vienne "au soutien de la partie civile", ainsi que le révèle à juste titre le prévenu, n'exclut nullement leur véracité ; que les premiers juges ont exactement révélé que le massage

de constater que l'assuré faisait quelques pas dans son appartement, qu'elle se levait seule d'une chaise, pouvait aller aux toilettes seule, pouvait se vêtir ou dévêtir partiellement seule, pouvait manger

ces dernières années ; que B... a indiqué que son père ne l'avait jamais obligé à regarder ce genre de film, mais qu'il les voyait car son frère et lui dormaient sur un canapé situé dans la salle à manger

et se lever d'un siège, se déplacer dans son appartement et aller seule aux toilettes ; qu'elle avait avoué pouvoir s'habiller seule quoiqu'avec difficulté ; qu'elle avait été surprise en train de manger

modification notable des caractéristiques du local ne peut concerner que le cours du bail à renouveler jusqu'à la date d'effet du nouveau bail ; qu'ayant constaté que "la construction de la salle à manger

LA SOCIETE CG MANAGEMENT SARL LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA JUGEMENT RENOUVELANT GREFFE N° 2025J01464 DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 ROLE N° 2025L05764 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE