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Codes de loi français

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936 résultats pour « loire »

ARTICLE

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LEGIARTI000023450421

—

Pyrénées (LFBT) Cannes-Mandelieu (LFMD) Lyon - Saint-Exupéry (LFLL) Toulon-Hyères (LFTH) Carcassonne-Salvaza (LFMK) Marseille-Provence (LFML) Toulouse-Blagnac (LFBO) Châlons-Vatry (LFOK) Metz-Nancy-Lorraine (LFJL) Tours-Val de Loire

LEGIARTI000028545029

—

Dunkerque 590781415 CRCM mixte ARS Basse-Normandie Centre hospitalier régional universitaire de Caen 140000100 CRCM mixte ARS Haute-Normandie Centre hospitalier universitaire de Rouen 760780239 CRCM mixte ARS Pays de la Loire

Article Annexe

—

valeur 2005) BÉNÉFICIAIRE MONTANT Agglomération de la région de Compiègne (60) 595 Communauté d'agglomération de Maubeuge Val de Sambre (59) 232 Communauté d'agglomération Amiens métropole (80) 232 Communauté d'agglomération Angers Loire

Article Annexe 1

—

(P : Cosne-Cours-sur-Loire Sud) ; 58088 Coulanges-lès-Nevers ; 58095 Decize ; 58105 Druy-Parigny ; 58110 Epiry ; 58117 Fourchambault ; 58121 Garchizy ; 58124 Germigny-sur-Loire ; 58127 Giry ; 58131 Guérigny ; 58134 Imphy ; 58151 La Machine ; 58152 Magny-Cours

Article Annexe I

—

ANJOU vins mousseux B 70 SAUMUR R 60 SAUMUR-CHAMPIGNY R 60 ANJOU vin mousseux Rs 70 ROSE D'ANJOU Rs 70 CABERNET D'ANJOU Rs 65 CABERNET DE SAUMUR Rs 65 MUSCADET B 60 MUSCADET SUR LIE B 50 MUSCADET COTEAUX DE LA LOIRE suivi

Article 5

—

6 DR Mayotte 3 3 6 6 DR Midi-Pyrénées 6 6 6 6 DR Montpellier 6 6 6 6 DR Mulhouse 6 6 6 6 DR Nice 6 6 6 6 DR Nouvelle-Calédonie 6 6 6 6 DR Orly 6 6 6 6 DR Paris 6 6 6 6 DR Paris Est 6 6 6 6 DR Paris-Ouest 6 6 6 6 DR Pays de la Loire

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à août 2008 Commune de Descartes.

Article Annexe 1

—

concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 420780652 FINESS géographiques 420000234 Etablissement CH DE FIRMINY Code comptable 042033 Ville du comptable FIRMINY Code CPU 01422 Libellé CPU CPAM de la Loire

LEGIARTI000050477145

—

sous-plafond de pêche ciblée est atteint, la limite applicable est de 150 kg par mois et par navire. (2) Pour les navires non-adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans les quartiers maritimes de Nouvelle-Aquitaine et du Pays de Loire

LEGIARTI000027240077

—

34 765,54 Charente-Maritime 699 790 144 256,54 Côte-d'Or 534 051 110 090,67 Côtes-d'Armor 628 334 129 526,41 Dordogne 441 272 90 964,96 Doubs 532 066 109 681,48 Drôme 492 832 101 593,68 Eure-et-Loir

Article unique

—

septembre 1959 créant un comité interprofessionnel des vins de Gaillac ; Décret du 25 septembre 1959 créant une union interprofessionnelle des vins du Beaujolais ; Décret n° 60-889 du 12 août 1960 portant création d'un comité interprofessionnel de Saône-et-Loire

Article Annexe

—

================: : : TRIBUNAL de : Siège du conseil : : DEPARTEMENT : grande instance : :------------------:------------------------:---------------------: : : : Guingamp : Guingamp : : : Saint-Brieuc : Saint-Brieuc : : : : : : : Loire-Atlantique

Article Annexe II

—

Jean-Houdon, 78000 Versailles, téléphone : 01-39-49-78-00 Préfecture du Val-d'Oise Avenue Bernard-Hirsch, 95000 Cergy, téléphone : 0821-80-30-95 Préfecture de Seine-et-Marne 12, rue Saint-Pères, 77010 Melun, téléphone : 01-64-71-77-77 Préfecture de la Loire-Atlantique

Article (35 à 38)

—

de l'Alouette TOURS Avenue du Grand Sud CHAMBRAY-LES-TOURS 37 Avenue du Grand Sud Avenue de Bordeaux CHAMBRAY-LES-TOURS D 37 CHAMBRAY-LES-TOURS 37 Avenue Charles de Gaulle D 801 SAINT-CYR-SUR-LOIRE

Article Annexe 1

—

cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie de Grenoble et du centre des impôts de Grenoble Vercors, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2010, est confié au comptable du SIP de Grenoble Vercors. 44 ― Loire-Atlantique

Article Annexe 1

—

Mairie de Saint-Pierre-de-Chartreuse, place de la Mairie, 38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse. 10252 4 mars 2008 Coopérative L'Eveil. 26, rue des Tuileries, 85120 Saint-Pierre-du-Chemin. 10258 4 mars 2008 SCA Les Rives de Loire.

Article Annexe B

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programmes de la mission défense Directeur du service technique de l'aviation civile pour les programmes de la mission défense Directeur de la plate-forme commissariat Sud-Est (stationnée à Lyon) Directeur départemental des finances publiques de la Loire

Article 7

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représentants des départements désignés en leur sein par leur organe délibérant, à raison de : – un pour le département de l'Ardèche ; – un pour le département de la Drôme ; – un pour le département de l'Isère ; – trois pour le département de la Loire

Article 1

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par région ou prud'homies et par catégories piscicoles telles que définies au 10° de l'article L. 436-5 du code de l'environnement, pendant les périodes définies selon le tableau suivant : UNITES DE GESTION DE L'ANGUILLE Périodes d'ouverture Loire

LEGIARTI000030253834

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+ climats B 64 Pouilly-Loché B 66 Pouilly-Loché + climats B 64 Pouilly-Vinzelles B 66 Pouilly-Vinzelles + climats B 64 Saint-Véran B 70 Saint-Véran + climats B 68 Viré-Clessé B 70 Viré-Clessé + climats B 68 Comité régional Val de Loire

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