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Régionalisation des sous-quotas attribués aux navires non adhérents à une organisation de producteurs
Libellé Zone de référence du Conseil international pour l'exploration Code stock Autres navires non-adhérents à une organisation de producteurs Autres navires non-adhérents à une organisation de producteurs Autres navires non-adhérents Autres navires non-adhérents Autres navires non-adhérents TOTAL
Maquereau Scomber scombrus VI, VII et VIII a, b, d, e ; eaux du Royaume-Uni et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones II a, XII et XIV MAC/ 2CX14- Sous-quota 5,2 2,0 55,8 65,0 0,0 128,0 (1) Pour les navires non-adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne, les captures sont autorisées dans la limite de : - 100 kg par jour par navire ; - 300 kg par semaine par navire. (2) Pour les navires non-adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Normandie : - Les captures sont autorisées dans la limite de 300 kg par semaine par navire ; - La pêche est fermée le vendredi et le samedi.
Libellé du quota Zone de référence Code stock Autres navires non-adhérents Autres navires non-adhérents Autres navires non-adhérents Autres navires non-adhérents Autres navires non-adhérents Autres navires non-adhérents TOTAL
Lieu jaune Pollachius pollachius VIII a, b, d, e POL/ 8ABDE. Sous-quota 25 0 2 0 0 2 29 dont 16 en pêche ciblée (1) Pour les navires non-adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne, les captures sont autorisées dans la limite de 800 kg par mois et par navire. Dès lors que le sous-plafond de pêche ciblée est atteint, la limite applicable est de 150 kg par mois et par navire. (2) Pour les navires non-adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans les quartiers maritimes de Nouvelle-Aquitaine et du Pays de Loire : - la pêche reste fermée.
Libellé Zone de référence Autres navires non-adhérents à une organisation de producteurs Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs Autres navires non-adhérents à une organisation de producteurs Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs Autres navires non-adhérents à une organisation de producteurs Autres navires non-adhérents à une organisation de producteurs TOTAL
Sole Solea solea VIII a, b Sous-quota 17,5 2,0 1,5 22,0 0,0 8,0 49,0 (1) Pour les navires non-adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne, les captures sont autorisées dans la limite de : - 1,5 t par navire au premier semestre.