Ce certificat médical et les pièces de la procédure font apparaître que Mme [E] présente des épisodes d'agitation maniaque (avis collégialité du 17 mai 2021), ayant entraîné l'intervention des pompiers

CONSTATATIONS LES CONSEQUENCES QU'ELLES COMPORTAIENT ; MAIS ATTENDU QUE DANS LA MESURE OU CETTE DECISION S'APPLIQUE A CEUX DES ANALYSTES DONT IL ETAIT CONSTATE QU'ILS NE SE LIVRAIENT QU'A DES TRAVAUX EPISODIQUES

complète ; Il résulte des pièces médicales et des débats que Monsieur [B] [J] présente depuis 2003 une schizophrénie paranoïde chimiorésistante, caractérisée par une évolution chronique marquée par des épisodes

[H], connu du secteur depuis deux ans environ pour un trouble schizophrénique, est hospitalisé pour péril imminent suite à des troubles de comportement avec épisode hallucinatoire et délire de persécution

métropole Tour Métropole Val de Loire et à la commune de Ballan-Miré, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, de prendre toute mesure utile visant à éviter la répétition d'épisodes

* MOTIFS DE l'ARRET : Considérant que Killian a été l'objet d'une mesure de placement judiciaire de 2006 à 2011 ; qu'il évoluait alors dans un climat familial marqué par des violences et des épisodes

Elle fait valoir que la mesure sollicitée n'est pas utile car les dommages sont survenus lors d'un épisode pluvieux ayant eu lieu au cours du chantier, parce que les travaux ont été réceptionnés sans réserve

Elle soutient enfin que la demande du cabinet Phan Experts excède l'objet de sa mission, les société Epigo Présidence et Epigo ne constituant pas des sociétés intéressées à l'opération de concentration

Pour ce qui est du deuxième épisode, seule une vendeuse a été interrogée.

de Montpellier a respectivement annulé la décision du 24 avril 2017 précitée et la décision du 22 février 2017 par laquelle cette même autorité a autorisé Mme B à transférer l'officine de pharmacie Épilobe

SECOND EPISODE 11 .     On 27 February 2015 the applicant, together with twelve other prisoners, was taken to Berdyansk Prison no. 77.

Le seuil caractérisant l'exceptionnalité de l'intensité d'un épisode de sécheresse a été fixé à une durée de retour supérieure ou égale à 25 ans, pour l'indicateur d'humidité des sols.

Le seuil caractérisant l'exceptionnalité de l'intensité d'un épisode de sécheresse a été fixé à une durée de retour supérieure ou égale à 25 ans, pour l'indicateur d'humidité des sols.

C au motif que ce dernier présentait, dès 2015, des antécédents d'épisodes récurrents de dorsolombalgies non invalidantes et sans déficit neurologique qui seraient constitutifs d'une maladie antérieure

Mme F N épouse O, née le 22 novembre 1948, suivie depuis plusieurs années pour une cirrhose biliaire primitive (CBP), a subi un épisode hémorragique grave survenu en septembre 2018 pour lequel elle a été

L’interrogatoire met en évidence des épisodes de sub-luxation auto-traités de l’épaule gauche. L’examen clinique de l’épaule gauche révèle une antépulsion et une abduction diminuées de 20°.

Suite à ce rapport, il a été retenu par l’assureur que les fissures n’étaient pas consécutives au nouvel épisode de sécheresse mais les suites de l’épisode de 2008.

liés aux dommages, à leur caractère non assurable et à l'existence d'un lien de causalité n'ont pas été examinés ; - il est entaché d'une erreur d'appréciation, eu égard à l'intensité anormale de l'épisode

contrôle ; Mais attendu qu'il appartenait à l'employeur de prévoir sur la plate-forme litigieuse, dès lors qu'elle était utilisée par le personnel, et peu important que cette utilisation fût épisodique

On 22 September 2004 the Odessa Regional Court of Appeal adopted a decision which concerned eleven co-accused and twenty different episodes of murders, kidnappings, robberies etc.