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3 647 résultats pour « collaboration de genres differents »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905a3

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

s'ensuit que par voie d'infirmation, la résidence habituelle de Léo sera fixée chez sa mère, l'alternance ayant été du reste un échec en raison de la mésentente parentale et du mal-être de l'enfant généré

Source officielle

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TA

2ème Chambre

DTA_2302688_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

place d’une meilleure structuration de l’offre de soins pour développer une médecine de parcours et de proximité organisée autour du patient et coordonnée par le médecin traitant en lien avec les différents

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6364ba24e405357f749ea4b4

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La notion de confiance est un rouage primordial afin que notre collaboration puisse être bénéfique.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01508

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

X... à ses devoirs de surveillance et de contrôle, aient été en elles-mêmes génératrices du préjudice invoqué aujourd'hui par la société Pny Europe ; qu'il retient encore que cette société affirme, sans

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034ae5f965e3a9a60441b82

Appel

18 octobre 2016

18 octobre 2016

personnellement ou contribué à générer par l'intermédiaire de collaborateur(s).

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd9330f49802513c04a4a91

Appel

15 mai 2020

15 mai 2020

Pourtant, le 21 octobre, vous n'avez percé que 13 cornières alors qu'un autre collaborateur en a percé 38 en 4 heures !

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b5511cdc6046d47a0802f

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Objectif qui a été bien précisé lors de nos différents entretiens d'embauche, le poste devant ensuite évoluer sur des missions marketing moins techniques (création de contenus, trafic management, Analytics

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10929

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Sa nomination à ce poste, contre le gré de son supérieur hiérarchique direct, a généré des difficultés relationnelles avec celui-ci.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225a28cdc6046d4737ce3a

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Suite à cela, semaine 47, votre responsable s'est entretenu avec les collaboratrices des agences placées sous votre responsabilité.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00386

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

(statistiques de ventes produit par produit, communes à toute la profession) ; que les primes mensuelles sont attribuées en fonction d'un double différentiel : - ratio du secteur comparé à celui du GERS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00224

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

[K] [D] et de dire à Mme [Z] [P] au sujet de Mme [M] [O] : « [K] m ‘a dit qu'[F] est sa came c'est son genre de nana ce qui est une pure invention malsaine.

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CC

cr

6137264dcd5801467742482f

Cassation

26 janvier 2005

26 janvier 2005

reproché au prévenu d'avoir participé à des manoeuvres visant à obtenir la signature de l'acte de location-vente du 5 octobre 1991 entre la SEM et la société Sandur, contrat se suffisant à lui-même et générateur

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

60325845c45d6d8d9b012b66

Appel

22 février 2018

22 février 2018

instance de PARIS qui a : - ordonné à la SAS GROUPE MONITEUR de procéder au calcul de l'intéressement pour les salariés au titre des années 2013 et 2014 en retirant du résultat d'exploitation les coûts générés

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02352

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

X... indiquait dans ce courrier que " les différents échanges étaient courtois de notre part et ne visaient qu'à défendre les intérêts " de l'entreprise ; que si l'existence d'un litige entre M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01582

Cassation

26 septembre 2016

26 septembre 2016

, indiquant avoir constaté, après vérification, que les fiches de commercialisation n'étaient pas mises à jour régulièrement, de sorte que de nombreuses publicités envoyées directement ne pouvaient générer

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CA

Chambre sociale

6163d5bec8005eb80ab94715

Appel

15 mars 2010

15 mars 2010

Ce qui signifie que nous ne sommes pas à l'abri d'un nouveau problème à gérer.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10288

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

Y..., s'il, avait changé d'idée, de présenter un sujet totalement différent de celui du film en litige, de deuxième part, s'agissant d'un droit d'option donné à la société Pathé Renn Productions, cette

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00125

Cassation

18 janvier 2012

18 janvier 2012

1er mars 2003 ; que par ailleurs, il y a lieu de relever que Monsieur X... a été placé en arrêt maladie à compter du 24 mars 2003 et qu'aucun élément précis sur les conditions dans les quelles la collaboration

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TA

6ème chambre

DTA_2113665_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

rapports établis par la société sous-traitante, en charge de la mission ordonnancement, pilotage et coordination (OPC), permettent d'établir la carence de plusieurs entreprises ; * les différentes

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CA

3ème Chambre Commerciale

660cf26b7c1ccb0008628f1d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Il me précise que chaque collaborateur dispose d'une boîte mail ZIMBRA laquelle est associée au logiciel métier AC3.

Source officielle