CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 657 résultats pour « coiffeuse »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suivie, après relaxec/X., pour diffamation raciale

613725afcd5801467741fc1b

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

l'a souligné à bon escient le tribunal ; "alors que l'allégation d'une prétendue difficulté présentée comme étant partagée par tous les clients à parvenir à de bons contacts avec le personnel de couleur

Source officielle

Page 39 sur 633

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ées par celui-ci l'avaient étéc/M. Sprovieri personnellement

61372242cd580146773fb7f6

Cassation

5 juillet 1994

5 juillet 1994

Sprovieri, à utiliser, avec paiement d'une redevance, des photographies pour illustrer un album de modèles de coiffures créés par M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2507569_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

», un contrat de travail à durée indéterminée pour un poste de coiffeur au sein de la société MK Coiffure, laquelle a présenté une demande d’autorisation de travail le 23 décembre 2024.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2208565_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

ancienneté professionnelle de cinq années, est employé sous contrat à durée indéterminée et dispose d'une expérience et d'une compétence particulière, reconnue par son employeur, pour le métier de coiffeur

Source officielle
CA

15e chambre

6033431fc63a77b37b344e75

Appel

2 août 2017

2 août 2017

La société NEW STYLE gère un salon de coiffure et emploie moins de 10 salariés. Elle applique la convention collective nationale de la coiffure.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6037246787ebd2be5cf57b57

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

FAITS ET DEMANDES DES PARTIES LA SA ELEXIA exploite plusieurs salons de coiffure sous différentes enseignes commerciales et appartient au groupe ELEXIA , elle emploie plusieurs centaines de salariés

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60346fd68f3ce75e04596750

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

MOTIFS Sur le rappel d'heures supplémentaires Mme [O] [R], ancienne gérante de l'entreprise de salon de coiffure BEST COIFFURE depuis lors radiée, a engagé M.

Source officielle
CC

cr

écembre 1988 qui, dans la procédure suiviec/Bernard Z

6137252dcd5801467741b992

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

l'indemnisation du préjudice patrimonial ou économique de Marie X... veuve Y..., née le 20 mai 1932, sans profession, il convient d'observer que les revenus annuels de Gaston Y..., âgé de 57 ans, coiffeur

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a0feaa5cdc6046d47880a5a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[E] [B] a été embauché par le SARL [2] par contrat de travail à durée indéterminée en qualité de coiffeur. M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

69047c1382c7820b7f253e42

Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

[B], qui exploitait un salon de coiffure sur la commune de [Localité 6].

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101690_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

A la suite d'un contrôle opéré dans les locaux du salon de coiffure " Top coiffure ", exploité par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201783

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

brune, et le niveau légèrement plus élevé du carrelage de couleur blanche ; que ces deux surfaces sur lesquelles Mme U... a marché successivement pour aller du magasin jusqu'au bureau de la directrice

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201559

Cassation

20 octobre 2016

20 octobre 2016

activité à mi-temps thérapeutique du 1er décembre 2007 au 31 décembre 2007, qu'elle a de nouveau arrêté de travailler du 2 janvier 2008 au 26 février 2010, qu'elle a cessé son métier de coiffeuse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100004

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

Le 21 janvier 2010, la Confédération CFTC (la confédération) a placé l'UD sous tutelle, à la demande de M.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:99-D-15

droit de la concurrence

24 février 1999

24 février 1999

relative à une saisine de la Confédération syndicale du cadre de vie

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

61372306cd5801467740478a

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Véronique X..., artisan coiffeur à l'enseigne

Source officielle
CC

soc

6137237ecd5801467740a869

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

de l'une des parties à ses obligations, ou en raison de l'inaptitude de l'apprenti à exercer le métier auquel il voulait se préparer ; Attendu que Melle X... a été engagée en qualité d'apprentie coiffeuse

Source officielle
CC

soc

613721fdcd580146773f94a6

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme Y..., employée en qualité de coiffeuse dans le salon de coiffure "Andrée Z..." appartenant à Mme X..., a été

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fca6eb328b54059eaa7f05f

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

La Cour d'appel a infirmé le jugement de première instance, a déclaré que l'intimée n'est pas de nationalité française, a rejeté sa demande fondée sur l'article 21‑12 du code civil ainsi que ses deman

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

613723c9cd5801467740e269

Cassation

28 juin 2001

28 juin 2001

selon le moyen : 1 / que les caisses de sécurité sociale sont tenues d'appliquer l'arrêté du 29 juin 1978 fixant en son annexe A les critères de classement pour la chirurgie à soins particulièrement coûteux

Source officielle