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2 892 résultats pour « coefficient 600 »
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EXTRAIT
Article Annexe 6
ANNEXE 6 Année de rupture des engagements Coefficient de reversement 1re année 1 2e année 0,83 3e année 0,67 4e année 0,50 5e année 0,33 6e année 0,17
Article L922-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 19 > 93
Un décret fixe les conditions dans lesquelles peuvent être prises les mesures de détermination des espèces pour lesquelles un arrêté du ministre chargé des pêches maritimes fixe les coefficients de conversion en poids vifs et la taille ou le poids minimal
Article R444-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 67 > 25
Les coûts pertinents sont évalués globalement pour chaque profession comme la différence entre le chiffre d'affaires et le résultat de cette profession, affectée du coefficient correspondant à la part des coûts imputables aux seules activités régulées
Article A812-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 73
La note est affectée d'un coefficient 6.
Article 7
Cette épreuve a pour but de vérifier le niveau de culture générale des candidats (coefficient 3) ; 2° Une analyse et un commentaire d'un document de caractère administratif permettant d'apprécier les qualités de réflexion et de synthèse des candidats
Article 1
Les enseignements sur lesquels portent les épreuves obligatoires du baccalauréat technologique ainsi que les coefficients attribués à chacun de ces enseignements sont fixés comme suit pour les séries suivantes : - série sciences et technologies de la
Article 3
Cette conversation a pour point de départ un exposé du candidat sur son expérience professionnelle d'une durée de cinq à dix minutes (durée : 30 minutes environ ; coefficient 3) ; b) Une conversation avec le jury, destinée à vérifier la culture professionnelle
Le programme de cette épreuve figure en annexe du présent arrêté (durée : une heure trente ; coefficient 1) ; 2° Un entretien avec le jury destiné à permettre à ce dernier d'apprécier la personnalité, la motivation du candidat et ses capacités à exercer
épreuves suivantes : 1° A partir d'un dossier comprenant différentes pièces, résolution d'un cas pratique portant sur les missions incombant aux agents de maîtrise territoriaux, et notamment sur les missions d'encadrement (durée : deux heures ; coefficient
Article 4
Le concours comporte deux épreuves : -une épreuve écrite consistant en la rédaction d'une note ou d'un rapport à partir des éléments d'un dossier à caractère administratif (durée : trois heures ; coefficient 1) ; -une épreuve orale d'entretien avec le
Article Annexe
I. - La valeur des coefficients de proportionnalité "k" mentionnés dans le présent arrêté est fixée comme suit : k5 = 143 k7 = 0,32 Dans le tableau ci-dessus, le montant de Th est fixé au
Article 6
Dans les conditions fixées par le jury, les candidats peuvent, le cas échéant, être autorisés à utiliser des ouvrages ou aides-mémoire (durée : quatre heures ; coefficient 5).
Article 1499
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 96
La valeur locative des immobilisations industrielles passibles de la taxe foncière sur les propriétés bâties est déterminée en appliquant au prix de revient de leurs différents éléments, revalorisé à l'aide des coefficients (2) qui avaient été prévus
Les coefficients prévus à l'article D. 762-2 du code rural et de la pêche maritime sont fixés comme suit pour les productions végétales et animales du Département de Mayotte : I. ― Productions végétales Coefficients applicables aux surfaces des terres
Article 54
75 p. 100 du salaire mensuel minimum brut au 1er janvier de l'année au cours de laquelle la mission a été achevée, perçoivent, sur leur demande, des indemnités calculées en fonction du produit de la valeur de la lettre clé fixée à 116 F et des coefficients
Article ANNEXE III
La performance de l'ensemble composé d'une fenêtre et de sa fermeture est caractérisée par le coefficient U moyen jour-nuit, défini comme suivant : U jn w ws où Uw est le coefficient de la paroi vitrée nue, en W/(m2.K) Uws est le coefficient de la paroi
Article D241-5-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 74
: Coefficient = 1,2 × T/0,4 × (1,6 × SMIC calculé pour un an/ rémunération annuelle brute-1).
Article 5
pas d'une indemnité forfaitaire dans les conditions prévues par l'article 2 du présent arrêté, est fixé comme suit : 1° Pour la présidence ou la vice-présidence effective d'une séance d'une formation restreinte du collège ou d'une séance du collège : 600
Article CI 8
En outre, celles dont la section est supérieure à 1 600 centimètres carrés doivent être munies de volets d'obturation en tôle d'acier placés de préférence à l'intérieur de la cabine.
Article 514-5
entreprise de marché de rendre publiques les informations sur les prix acheteurs et vendeurs actuels et l’importance des positions de négociation exprimées à ces prix portant sur des instruments financiers mentionnés à l’article 3 du règlement (UE) n° 600
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