Il retient encore, par motifs adoptés, qu'il n'est pas contesté que la chute de ces revenus nets d'impôt perçus par [M] [G] après le LBO résulte de l'augmentation du bouclier fiscal

l'espèce, la société Cap Sesa tertiaire avait motivé le licenciement des salariés par "la diminution du chiffre d'affaires de la société consécutive à une diminution des prises de commande entraînant la chute

, médecin, concordent tout à fait avec les constatations des enquêteurs pour dire que le corps était affalé sur une maie ; que l'explication du décès résultant de l'enquête étant que X... a fait une chute

effectuer le retrait du vérin d'une machine-outil, a utilisé une échelle posée contre le bâti métallique de la presse ; qu'au cours de cette opération, l'échelle a glissé sur le sol, entraînant la chute

CETAT67-03-01-02 TRAVAUX PUBLICS - DIFFERENTES CATEGORIES DE DOMMAGES - DOMMAGES SUR LES VOIES PUBLIQUES TERRESTRES - DEFAUT D'ENTRETIEN NORMAL -Chute d'un arbre.

Victime le 6 mars 2008 d'une chute depuis une rampe d'accès à un avion donnant lieu à arrêt de travail, Mme [S] a vu son contrat de travail repris à temps partiel le 27 octobre 2009 par la société Securitas

X..., alors qu'il participait à un match de polo, a été grièvement blessé à la suite de la chute du cheval qu'il montait, survenue lors d'un contact provoqué par M.

péremptoire de ses écritures d'appel a ainsi privé sa décision de motifs et violé l'article 593 du Code de procédure pénale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Alain X... ayant, après sa chute

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle X..., s'étant blessée lors d'une chute

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Philippe X..., alors âgé de six ans, subit, au cours d'une chute

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 mars 1997), que Mme Y... a été blessée dans son jardin par la chute

[B], qui avait souscrit, le 12 juillet 2006, auprès de la société Pacifica (l'assureur) un contrat d'assurance garantissant les « accidents de la vie », a été victime d'une chute le 31 août 2006. 2.

[Z] a été victime d'une chute dans les escaliers d'une copropriété alors qu'il se rendait à une réunion professionnelle et a été grièvement blessé. 3. Après expertise ordonnée en référé, M.

[X] [T], salarié de la société [3] [Localité 1], mis à disposition de la société [3] [Localité 2], a fait une chute, alors qu'il réalisait des travaux d'entretien sur la toiture d'une maison. 3.Le tribunal

, ainsi que sa validation, -que cet algorithme propose un diagnostic de chute à l'aide de capteurs accélérométriques trois axes localisés au poignet, -qu'on cherche à ne détecter que les chutes suivies

Chubb France, Det-Tronics, Chubb European, et AGCS, ainsi que la société Allianz IARD, assureur de la société Telema.

La société Chubb European Group SE, demanderesse aux pourvois principaux n° U 22-23.496 et W 22-23.498 invoque, à l'appui de chacun de ses recours, un moyen unique de cassation.

BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, LE " SCOOTER " CONDUIT PAR MAURIER X..., SUR LE SIEGE ARRIERE DUQUEL ETAIT MONTE GUY Y..., TRANSPORTE A TITRE BENEVOLE DERAPA, PROVOQUANT LA CHUTE