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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7e1
19 mars 2012
19 mars 2012
X... a reçu deux avertissements les 29 décembre 2006 et le 14 avril 2007, le premier pour la préparation de trois gâteaux impropres à la consommation, et le second pour 72 pains au chocolat et croissants
Source officielleChambre sociale section 3
635236798c924eadffcc4693
20 octobre 2022
20 octobre 2022
exploitant direct de la société [3] exerçant une activité de restauration dans le cadre de foires, salons et manifestations diverses, négoce de produits alimentaires, vin, spiritueux, alcool, foie gras, chocolat
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05387
3 novembre 2016
3 novembre 2016
il avait été confectionné par Mme [J], et quand le donné-acte portait sur la reconnaissance par Mme [J] du fait que seule une personne ayant ouvert le scellé pouvait dire que le papier contenait du chocolat
Source officielle3ème chambre A
69749cd5cdc6046d478938f7
22 janvier 2026
22 janvier 2026
* * * * EXPOSÉ DU LITIGE Constituée en 2011, la SAS Givrée fabrique de façon artisanale des glaces et chocolats originaux à partir de matières premières principalement en provenance de producteurs
Source officielleJEUDI
69a91e24cdc6046d478fc669
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Président de Chambre, Assisté d'Anne-Marie LACOUR-RIVIERE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société ROSE CLAIRE SAS exploite une activité de commerce de gros de sucre, chocolat
Source officielleREFERES 1ER PP
6438f21ca942a604f5e93327
13 avril 2023
13 avril 2023
La société Nutrimaine, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de poudres chocolatées et dérivés, a procédé à la fermeture du site de [Localité 5] et au licenciement de ses salariés pour
Source officielleChambre sociale
6300797f521ab1c563ce0a23
5 juillet 2022
5 juillet 2022
suivantes : « convention collective nationale de la restauration rapide (restauration livrée) » et « convention collective nationale des détaillants, détaillants-fabricants et artisans de la confiserie, chocolaterie
Source officielleChambre 3-1
65b35a431d7564000872db4e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
FOOTBALL, société ATS, société AYMARIE, société AZUR KARATE ACADEMIE, société AZUREENNE, société BEBELOU, société BMC, société BRIAC PAYSAGES, société CALIA, société CETINKAYA, société CHAUVIN, société CHOCOLATS
Source officielle2ème CH - Section 1
6788a0a2a1dbfbd5d79cd62c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
SUR CE [L] [S] exploitait un fonds artisanal de "boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolaterie, traiteur" à [Localité 7] (Somme).
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2601308_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
drainantes engazonnées ; elle méconnaît les articles U2 et U5 du PLUi, la charte paysagère et architecturale et l’OAP sectorielle car le projet prévoit un découpage parcellaire en forme de « tablette de chocolat
Source officielle8ème chambre
DTA_2307779_20250205
5 février 2025
5 février 2025
chinoises poulet casher " d'un montant de 3,78 euros, le 26 avril, le produit " noix de cajou grillée " d'un montant de 4 euros, le 3 mai, les produits " cocktail de fruits " d'un montant de 1,39 euros, " chocolat
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10510
24 octobre 2018
24 octobre 2018
soleil, la salade césar, la pizza chorizo, la pizza au chèvre, la pizza reine, le fond de pizza x3, le jambon Serrano, les nems crevettes, le pain complet, le pain de mie, les madeleines aux pépites de chocolat
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210330
18 avril 2019
18 avril 2019
. / TARTINE ET CHOCOLAT d'un montant de 230 ¿ HT soit 1 276 ¿ TTC détaillant ses diligences comme suit : quatre correspondances, ma dernière datant du 29 mai 2015 et suivi des transactions ; que les pièces
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. LE PAIN OCCITANc/Madame Jeanne Marie Y
6253c9a4bd3db21cbdd88e68
17 janvier 2007
17 janvier 2007
remplacé par les termes suivants : "les locaux objet de la cession de droit au bail devront servir exclusivement à l'exploitation d'un fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie, salon de thé, chocolaterie
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8978d
22 juin 2007
22 juin 2007
comprend une activité de bazar et débits de boissons ainsi que de vente de biens hétéroclites d'usage courant, de cigarettes et de quelques produits d'alimentation essentiellement des bonbons, des chocolats
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a80
24 février 2017
24 février 2017
au rez-de-chaussée, jouissance de la zone de parking, de la terrasse avant et de la terrasse arrière avec son accès par le côté gauche du bâtiment, à usage de boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolaterie
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01109_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
En deuxième lieu, s'agissant des cadeaux professionnels, fleurs, chocolats, bouteilles de champagne (au nombre de 292), le service a relevé qu'ils avaient été comptabilisés sans l'indication des bénéficiaires
Source officielle7ème chambre
DTA_2003165_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
soutient que la société Holiday Suites est en mesure de fournir à la clientèle des petits déjeuners dès lors qu'elle dispose d'un stock de denrées non périssables, telles que des dosettes de café, de chocolat
Source officielle7ème chambre
DTA_2003166_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
soutient que la société Holiday Suites est en mesure de fournir à la clientèle des petits déjeuners dès lors qu'elle dispose d'un stock de denrées non périssables, telles que des dosettes de café, de chocolat
Source officielle7ème chambre
DTA_2003167_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
soutient que la société Holiday Suites est en mesure de fournir à la clientèle des petits déjeuners dès lors qu'elle dispose d'un stock de denrées non périssables, telles que des dosettes de café, de chocolat
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