, Boutons de manchettes, Bracelets, Pendentifs, Epingles (bijouterie), Fixe-cravattes, Horloges et montres.

Avenant du 31 janvier 2014 portant révision de plusieurs dispositions de la convention collective de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie du 5 juin 1970, de ses avenants « Mensuels » et « Cadres » et

X..., grossiste en bijoux fantaisie, a assigné M.

[M] [O], grossiste en bijoux fantaisie et M.

mémoire complémentaire enregistrés les 28 février 1983 et 28 juin 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la fédération nationale des chambres syndicales des horlogers, bijoutiers

. *** Au mois de janvier 2002 la BANQUE MARTIN MAUREL, créancière de la société FIRST BIJOUX DISTRIBUTION (dite FBD), disposait de 35 kilos de bijoux donnés en gage par la débitrice et confiés à

La société LE GRAMME est un bijoutier français qui assure la création, le design, la fabrication et la commercialisation de bijoux en France et à l'étranger.

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 novembre 2013) que par contrat du 1er juin 2004, conclu pour une durée de trois ans et renouvelé depuis par tacite reconduction, la société Transports Bijot

Elle emploie environ 1300 salariés et applique la convention collective nationale du commerce de détail d'articles de bijouterie et d'horlogerie.

RD BIJOUX seule la somme de 40 000 € à titre de dommages et intérêts, - dit que Monsieur Z... et la Société RD BIJOUX avaient commis des actes de concurrence déloyale constitués par la distribution de

Simon, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 12 juin 1990, qui a rejeté sa requête en rectification d'erreur matérielle et en restitution de bijoux confisqués

SCI Carmélites Vesles, société civile immobilière, dont le siège est 44, route nationale, 51220 Cormicy, 3 / de la société Les Héliades, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de la société Bigot

légués à titre particulier, d'autre part, les bijoux pouvant figurer dans le coffre de son appartement parisien et à remettre à Mlle [D], enfin, les bijoux 'très importants' devant revenir au final à

l'organisme social avait, entre le 30 octobre 1993 et le 8 juillet 1994, affecté un total de 267 500 francs de cotisations, versées par la Société nouvelle de joaillerie, au compte de la société Bijouterie

: Vu les articles L. 112-4 et L. 113-1 du Code des assurances ; Attendu que le contrat d'assurance contre le risque de vol passé entre la société Création Etude Diffusion, exploitante d'une bijouterie

-dire que la société [O] BIJOUX ne rapporte pas la preuve certaine qui lui incombe des violations qu'elle allègue.

Vu la procédure suivante : La société Bijou Plage et M.

documentation et du matériel s'y rapportant, que les agents de la Direction nationale de la garantie et des services industriels (DNGSI) ont obtenu communication de la procédure et, après analyse des bijoux