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2 307 résultats pour « Yannick LEMAUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723d2cd5801467740e936

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Yannick Z..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SA X...

Source officielle
CC

soc

613723d3cd5801467740ea2e

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Yannick Z..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Impressions Roy, 2 / de l'AGS de Paris, dont le siège est ..., 3 / du CGEA Ile-de-France

Source officielle
CC

soc

61372269cd580146773fcbe5

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

Yannick X..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 3 / Mlle Incarnation Y..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 4 / Mme Paulette Z..., demeurant ... à Saint-Beauzire (Puy-de-Dôme), 5 / M.

Source officielle
CC

civ1

613721a7cd580146773f5ae5

Cassation

19 mai 1992

19 mai 1992

Yannick X..., demeurant à Inzinzac Lochrist (Morbihan), ..., 2°/ de la société Le Garff et Piolaine, dont le siège est à Lorient (Morbihan), ..., défendeurs à la cassation ; La société Le Garff et

Source officielle
CC

civ2

613722e6cd58014677402f44

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

Yannick X..., demeurant ..., Sainte-Clotilde (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1995 par la cour d'appel de Saint-Denis (La-Réunion) (chambre civile), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

comm

613722d1cd58014677401d9d

Cassation

25 février 1997

25 février 1997

Yannick X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 mars 1994 par le tribunal de grande instance de Lorient (2e chambre), au profit du directeur général des Impôts, domicilié en ses bureaux

Source officielle
CC

soc

61372351cd580146774083b4

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Yannick Y..., demeurant 1, place des Rosiers, 29290 Saint-Renan, en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1996 par la cour d'appel de Rennes (5e Chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

comm

6137240bcd580146774118af

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

Yannick Y..., liquidateur judiciaire, domicilié ..., 2 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2510814_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il soutient que : - la requête est recevable ; - la condition d'urgence est satisfaite : le refus de prise en charge de la formation litigieuse porte une atteinte grave et illégale à ses droits légaux

Source officielle
TJ

CALAIS JCP

678036649c3ba90f51dc61d6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

du 20/09/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 10]) Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 05 Novembre 2024 : Charles DRAPEAU, Juge, assisté de Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e818

Appel

31 août 2011

31 août 2011

L PC BTP Prise en la personne de son représentant légal en exercice A Colombina Bottaccina 20129 BASTELICACCIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat

Source officielle
CC

civ2

61372286cd580146773fe067

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

Christian, Jean X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Catherine, Isabelle, Thérèse, Yanic Y..., épouse X..., défenderesse

Source officielle
CA

1ère Chambre

696918ddcdc6046d476ad359

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

GAY, avocat au barreau de JURA Madame [N] [M] [P] épouse [O] née le 11 Février 1950 à [Localité 8] demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Yannick GAY, avocat au barreau de JURA ARRÊT :

Source officielle
TJ

Chambre 1

69ced491cdc6046d47e7fec5

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Copie exécutoire à Me Philippe BERTOLINO Me Yannick TYLINSKI Délivrées le Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDERESSE : S.A.S.U.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10146

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

Q..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Yanine, 2°/ à la société Finamur, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Bpifrance financement, société

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00678

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

exploitées, en France, par la société Puma France ; que la société Le Coq sportif international BV de droit néerlandais (la société Le Coq sportif), titulaire d'une licence portant sur la marque « Yannick

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72f9dcdc6046d476f5b80

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La société prise en la personne de son représentant légal a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil selon convocation remise par le greffe.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f733c2cdc6046d476fb21a

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La société prise en la personne de son représentant légal a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil selon convocation remise par le greffe.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f73502cdc6046d476fcc95

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La société prise en la personne de son représentant légal a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil selon convocation remise par le greffe.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7358bcdc6046d476fdb0d

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La société prise en la personne de son représentant légal a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil selon convocation remise par le greffe.

Source officielle

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