AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
613723d2cd5801467740e936
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Yannick Z..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SA X...
Source officiellesoc
613723d3cd5801467740ea2e
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Yannick Z..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Impressions Roy, 2 / de l'AGS de Paris, dont le siège est ..., 3 / du CGEA Ile-de-France
Source officiellesoc
61372269cd580146773fcbe5
9 mars 1995
9 mars 1995
Yannick X..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 3 / Mlle Incarnation Y..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 4 / Mme Paulette Z..., demeurant ... à Saint-Beauzire (Puy-de-Dôme), 5 / M.
Source officielleciv1
613721a7cd580146773f5ae5
19 mai 1992
19 mai 1992
Yannick X..., demeurant à Inzinzac Lochrist (Morbihan), ..., 2°/ de la société Le Garff et Piolaine, dont le siège est à Lorient (Morbihan), ..., défendeurs à la cassation ; La société Le Garff et
Source officielleciv2
613722e6cd58014677402f44
18 juin 1997
18 juin 1997
Yannick X..., demeurant ..., Sainte-Clotilde (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1995 par la cour d'appel de Saint-Denis (La-Réunion) (chambre civile), au profit : 1°/ de M.
Source officiellecomm
613722d1cd58014677401d9d
25 février 1997
25 février 1997
Yannick X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 mars 1994 par le tribunal de grande instance de Lorient (2e chambre), au profit du directeur général des Impôts, domicilié en ses bureaux
Source officiellesoc
61372351cd580146774083b4
15 juin 1999
15 juin 1999
Yannick Y..., demeurant 1, place des Rosiers, 29290 Saint-Renan, en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1996 par la cour d'appel de Rennes (5e Chambre sociale), au profit de M.
Source officiellecomm
6137240bcd580146774118af
5 février 2002
5 février 2002
Yannick Y..., liquidateur judiciaire, domicilié ..., 2 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2510814_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il soutient que : - la requête est recevable ; - la condition d'urgence est satisfaite : le refus de prise en charge de la formation litigieuse porte une atteinte grave et illégale à ses droits légaux
Source officielleCALAIS JCP
678036649c3ba90f51dc61d6
7 janvier 2025
7 janvier 2025
du 20/09/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 10]) Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 05 Novembre 2024 : Charles DRAPEAU, Juge, assisté de Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e818
31 août 2011
31 août 2011
L PC BTP Prise en la personne de son représentant légal en exercice A Colombina Bottaccina 20129 BASTELICACCIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat
Source officielleciv2
61372286cd580146773fe067
28 juin 1995
28 juin 1995
Christian, Jean X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Catherine, Isabelle, Thérèse, Yanic Y..., épouse X..., défenderesse
Source officielle1ère Chambre
696918ddcdc6046d476ad359
14 janvier 2026
14 janvier 2026
GAY, avocat au barreau de JURA Madame [N] [M] [P] épouse [O] née le 11 Février 1950 à [Localité 8] demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Yannick GAY, avocat au barreau de JURA ARRÊT :
Source officielleChambre 1
69ced491cdc6046d47e7fec5
2 avril 2026
2 avril 2026
Copie exécutoire à Me Philippe BERTOLINO Me Yannick TYLINSKI Délivrées le Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDERESSE : S.A.S.U.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10146
24 mars 2021
24 mars 2021
Q..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Yanine, 2°/ à la société Finamur, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Bpifrance financement, société
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00678
8 juillet 2014
8 juillet 2014
exploitées, en France, par la société Puma France ; que la société Le Coq sportif international BV de droit néerlandais (la société Le Coq sportif), titulaire d'une licence portant sur la marque « Yannick
Source officielleTrib. de Commerce
69f72f9dcdc6046d476f5b80
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La société prise en la personne de son représentant légal a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil selon convocation remise par le greffe.
Source officielleTrib. de Commerce
69f733c2cdc6046d476fb21a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La société prise en la personne de son représentant légal a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil selon convocation remise par le greffe.
Source officielleTrib. de Commerce
69f73502cdc6046d476fcc95
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La société prise en la personne de son représentant légal a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil selon convocation remise par le greffe.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7358bcdc6046d476fdb0d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La société prise en la personne de son représentant légal a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil selon convocation remise par le greffe.
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