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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2305976_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
A..., représenté par Me Vicente, demande au tribunal : d’annuler la décision du 23 août 2023 par laquelle le directeur du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Gironde l’a suspendu
Source officielle15e Chambre A
60341ebce96b690d31b30292
2 février 2017
2 février 2017
Syndicat des copropriétaires SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Michel MOATTI Me Jacques JANSOLIN Me Philippe- Laurent SIDER Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abc3
20 février 2008
20 février 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5d
20 février 2008
20 février 2008
Xavier SAVATIER, Président, Madame Marie-Jeanne CONTAL, Conseiller, Madame Catherine KAMIANECKI, Conseiller, GREFFIER, lors des débats : Madame Sandra BELLOUET ARRÊT: - CONTRADICTOIRE -
Source officielle1ère Chambre
6163279633484180ee722975
4 octobre 2011
4 octobre 2011
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 OCTOBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielleJAF CAB 1
65bbc98b9721cd1c6a2d3e99
26 janvier 2024
26 janvier 2024
56 97490 SAINTE-CLOTILDE (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2022/000726 du 28 mars 2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de SAINT DENIS DE LA REUNION) représenté par Me Xavier
Source officielle1ère Chambre
6033f290cc9beba3388af3a2
28 février 2017
28 février 2017
Xavier BEUZIT, Président, Assesseur :M. Marc JANIN, Conseiller, Assesseur : M.
Source officielle2e chambre sociale
635a21a6c549ea05a7cd2cc4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
FORMATION DE DEPARTAGE DE BEZIERS - N° RG F 16/00546 APPELANT : Monsieur [M] [W] né le 11 Avril 1979 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Xavier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1234656d26d0f8b57d75
25 avril 2023
25 avril 2023
Adresse 3] [Localité 2] représentée par madame [O] [E], audiencière, munie d'un pouvoir INTIMEE : [4]( (OPH DU DEPARTEMENt DE LA LOIRE) ) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6688de6a676b73dd81b97254
3 juillet 2024
3 juillet 2024
RÊQUETE Monsieur [L] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 ayant pour avocat plaidant Me Xavier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10319
21 mars 2018
21 mars 2018
Xavier C..., domicilié [...] , 14°/ à M.
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036864452
2 mai 2018
2 mai 2018
Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000037279266
2 août 2018
2 août 2018
Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle6ème / 1ère SSR
CETAT:CETATEXT000030189602
26 janvier 2015
26 janvier 2015
Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Vincent, Ohl, avocat de M. et Mme C...; 1.
Source officielleSection
CETAT:CETATEXT000030907376
19 juin 2015
19 juin 2015
Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Tiffreau, Marlange, de la Burgade, avocat de la commune de Salbris et à la SCP Vincent, Ohl,
Source officielleciv3
613720fbcd580146773effce
10 mai 1989
10 mai 1989
Vernette, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de Me Vincent, avocat de la société Somaco, de Me Barbey, avocat de M.
Source officielleciv3
6137235fcd58014677408f32
4 novembre 1999
4 novembre 1999
Vincent B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00588_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
François-Xavier de Miguel, président-assesseur, - M. Vincent Thulard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00603_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
François-Xavier de Miguel, président-assesseur, M. Vincent Thulard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le rapporteur, Signé : V.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA01593_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
François-Xavier de Miguel, président-assesseur, - M. Vincent Thulard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026.
Source officiellePage 39 sur 75
PROD'HOMME, Vincent Xavier
21/08/2026
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CUINIER, Francois-Xavier, Vincent
29/07/2026
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La Manufacture, notaires, ayant pour associés Xavier BRUNET, Vincent MORATI, Aude MARTIN-BOUVIER, Florent BILLET, Damien BRECVILLE, et Xavier AMAR.
15/05/2026
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CAILLY, Xavier, Vincent
17/04/2026
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XAVIER, Vincent
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant, liquidateur SELARL Philae 23 Rue de Margaux 33000 Bordeaux.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
05/04/2026
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