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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01576

Cassation

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Turbeaux, Laurent, Brugère, Tessereau, Béghin, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M. Bougy, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01575

Cassation

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Turbeaux, Laurent, Brugère, Tessereau, Béghin, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M. Bougy, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00708

Cassation

15 avril 2026

15 avril 2026

Turbeaux, Gouton, Brugère, Tessereau, Béghin, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00196

Cassation

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Turbeaux, Laurent, Brugère, Tessereau, Béghin, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00609

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

Turbeaux, Laurent, Brugère, Tessereau, Béghin, conseillers de la chambre, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00608

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

Turbeaux, Laurent, Brugère, Tessereau, Béghin, conseillers de la chambre, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00801

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

Turbeaux, Laurent, Brugère, Tessereau, Béghin, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

67feb7787a459da3dcdee79a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

du DTU ou colle inappropriée pour un parquet en bois parce que trop humide ou comportant un solvant pouvant créer un phénomène de tuilage).

Source officielle
CC

cr

N... H... U... des chefs d'abus de confiance, faux et usagec/M. T

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00405

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, Mme Zientara-Logeay, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00617

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01767

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, Mme Barbé, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01261

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Turbeaux, conseiller rapporteur, Mme Drai, conseiller de la chambre, et Mme Guichard, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du

Source officielle
CC

cr

Bordeauxc/MM. K

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02798

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, conseiller référendaire ; Avocat général : Mme Caby ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02604

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

édure suivie devant le tribunal correctionnel de Mendec/M. M

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02370

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

Guéry, Turbeaux, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02233

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, conseiller référendaire ; Avocat général : M. Salomon ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

édure suivie devant le tribunal de police de Basse-Terrec/Mme P

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02984

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Moracchini, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

Fort-de-Francec/M. W

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00258

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

M. K... Vc/MM. Q

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00260

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

édure devant le tribunal judiciaire de Basse-Terre suiviec/M. T

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00335

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, Mme Barbé, M.

Source officielle

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