regard tant de la situation sanitaire nationale que locale, et la mortalité entraînée par la DNC est par ailleurs faible ; en cas d’envoi à l’abattoir, en outre, les animaux ne rejoignent pas d’autres troupeaux

l'appareil se trouvait au-dessus de la ferme des Milliens lorsque le propriétaire de cette exploitation, Dominique X..., excédé en raison des risques que le passage de l'hélicoptère faisait courir à son troupeau

les animaux sauvages du parc zoologique exploité par la société ne sont pas élevés, ou achetés, entretenus et soignés pour être revendus ; que même si, comme le relève la société, la composition du troupeau

A pour y faire paître ses troupeaux de taureaux et de chevaux, jouxtent les terrains sur lesquels le syndicat mixte pour la protection et la gestion de la Camargue gardoise a réalisé, dans le cadre de

ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE ET DE CELLES DU JUGEMENT QU'IL CONFIRME EN EN ADOPTANT LES MOTIFS, QUE, LE 26 OCTOBRE 1967, DEUX CHIENS LAISSES SANS SURVEILLANCE ONT ATTAQUE UN TROUPEAU

l'arrêté est entaché d'une erreur d'appréciation des faits dès lors que les chiennes, de race Serra da Estrela ne sont pas en état de divagation répétée étant des chiens affectés à la garde de son troupeau

Mme A et Mme C soutiennent que, sur les parcelles attribuées dans le cadre de l'aménagement en litige, les troupeaux de leur élevage, à savoir des équidés et des ovins, ne peuvent pas être séparés et n'auront

I..., et, ayant pu ouvrir l'appartement avec l'une des clés se trouvant dans le trousseau de celui-ci, ont effectué une perquisition en présence de deux témoins, au terme de laquelle ils ont découvert,

. ; Considérant que si Mme A fait valoir que l'état de santé de son enfant, qui a été traité pour une pneumopathie à l'hôpital Trousseau au mois d'octobre 2002, nécessite un suivi médical qui ne peut être

soigner une pathologie très rare, nécessitant notamment des interventions chirurgicales nombreuses et complexes ; que les attestations médicales figurant au dossier, émanant en particulier de l'hôpital Trousseau

L'aide complémentaire à la vache allaitante est destinée à compenser les désavantages spécifiques dont souffrent les éleveurs de vaches allaitantes, en encourageant tout particulièrement le maintien de troupeaux

qualité pour agir de la commune de Séraumont ; - la condition d'urgence n'est pas remplie dès lors que la décision attaquée est de nature à remédier aux difficultés résultant de la divagation du troupeau

Ils ont pu légitimement considérer qu'il était susceptible d'avoir commis une infraction, d'autant que l'objet qu'il a jeté était un trousseau de clés et que l'explication donnée, à savoir qu'il s'agissait

du bénéficiaire de la reprise ; que de plus, l'étude technico-économique établie en 2012, en vue de l'installation de Francis X...évoque, indépendamment des cultures envisagées l'exploitation d'un troupeau

X... avait dû cesser son activité suite à la contamination de son troupeau et à la destruction de sa porcherie, imputables à la société Y...

Y... utilise effectivement celui litigieux, c'est-à-dire la surélévation et l'extension d'une surface de 38 mètres carrés, pour l'hivernage de son troupeau bovin ; que s'agissant des autres bâtiments et

Z..., lui avait conseillé cet achat ; que l'administration de ceproduit a entraîné la mort de dix veaux de son troupeau et la cécité de deux autres ; qu'après expertise la cour d'appel a constaté que

avait conduit à son abattage, était conforme aux spécifications de la commande qui étaient, ainsi que le constatait le jugement entrepris, d'acquérir six génisses pleines avancées aptes à former un troupeau

violation de l'article 20-5° du code rural : Considérant, en premier lieu, que si les consorts Y... soutiennent que le puits situé sur la parcelle ZA 12 est insuffisant pour les besoins des différents troupeaux

A fait valoir que l'état de santé de son enfant, qui a été traité pour une pneumopathie à l'hôpital Trousseau au mois d'octobre 2002, nécessite un suivi médical qui ne peut être mené dans son pays d'origine