Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. CESEDA
669805d2b60c111a421ad229
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 16 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
669805d7b60c111a421ad2ce
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 16 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6699575407d408f8d4c124d5
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 18 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6699575507d408f8d4c1252d
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 18 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
668d7a1953e3bdd077847385
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, 09 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
668ecb962980a82f59d7f2c5
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 10 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
67801b739c3ba90f51dc14ea
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 09 Janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est
Source officielleJ.L.D. CESEDA
67801b739c3ba90f51dc14ee
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 09 Janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est
Source officielleJ.L.D. CESEDA
67801b789c3ba90f51dc162a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 09 Janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est
Source officielleJ.L.D. CESEDA
660eeae8fbb79e8fd3d2edc7
1 avril 2024
1 avril 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, 01 Avril 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION AFFAIRE : N° RG 24/02447 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZCRS NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX
Source officiellePS ctx technique
65c3d9edc432ce7d11a70147
31 janvier 2024
31 janvier 2024
352J-W-B7D-CO3YR N° MINUTE : Déclaration écrite formée au greffe de la juridiction 09 Novembre 2018 JUGEMENT rendu le 31 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [S] [J] 55 BIS, AVENUE DIDEROT 93290 TREMBLAY
Source officielleJ.L.D. CESEDA
661581badb5098996d59fc76
9 avril 2024
9 avril 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 09 Avril 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
661824b94e82250580d1f931
11 avril 2024
11 avril 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 11 Avril 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2520512_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Cette décision a été motivée par le fait que l’intéressé a été mis en cause le 22 juillet 2025 pour excès de vitesse en zone de fret devant le pont avion Mike 17 à Tremblay-en-France.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302863_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
mariage, Mme A B démontre résider habituellement en France depuis l'année 2019 au moins et y séjourner avec son époux, titulaire d'une carte de résident valable jusqu'en 2030, leurs deux enfants nés à Tremblay-en-France
Source officielle2ème chambre
DTA_2307339_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
La communauté de vie entre les époux est justifiée par les documents administratifs versés aux débats, établis à leurs noms et à leur adresse commune, située à Tremblay-en-France, depuis, au plus tard,
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2303404_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 octobre et 13 décembre 2023, le Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes (CNOMK) représenté par la SELAS Cayol Cahen Tremblay
Source officielle1ère chambre
DTA_2209233_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
notamment un contrat de travail à temps partiel du 10 décembre 2019, pour un emploi de personnel de vente, et un autre contrat de travail, pour un emploi d'adjoint technique au sein de la ville de Tremblay-en-France
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020288722
18 février 2009
18 février 2009
François D, à Mme Anne-Laure D, E du Tremblay et à Mme Catherine D.
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d226
10 septembre 2009
10 septembre 2009
DILIGENCE SERVICES NORD par opération de fusion et changement de dénomination, intervenante volontaire ayant son siège 3, rue du TD - Roissy C, Zone de fret 4 - Bât. 3433 A, 93290 TREMBLAY EN FRANCE, prise
Source officiellePage 39 sur 116