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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2601795_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Au cours de l’audience publique tenue en présence de M. de Thillot, greffier d’audience, M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2303078_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
DE THILLOT La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officielle6ème chambre
DTA_2303116_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
DE THILLOT La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officielle6ème chambre
DTA_2303172_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
DE THILLOT La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-5525156-6952141
20 octobre 2016
20 octobre 2016
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Source officielle6ème chambre
DTA_2201832_20250804
4 août 2025
4 août 2025
De Thillot La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleChambre 3-1
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3 novembre 2022
3 novembre 2022
représentée par Monsieur [O] [T], son président, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Franck THILL
Source officielleChambre 3-1
6364ba69e405357f749ea614
3 novembre 2022
3 novembre 2022
représentée par Monsieur [C] [H], son président, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Franck THILL
Source officielle2ème Chambre
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
LE YANEI, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP MILLIAND DUMOLARD THILL, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE prise en
Source officielle2ème Chambre
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12 mai 2022
12 mai 2022
Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [Z] DA COSTA DE JESUS, né le 8 juillet 1966 à VISEN ( PORTUGAL) demeurant 30 rue du Stock - 54880 THIL
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
d'Etudes et de Vente de matériels pour l'industrie agroalimentaire), immatriculée au RCS D'[Localité 3] sous le n° 819 094 897, Dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par la SELARL THILL-LEVIONNAIS
Source officielle1ère Chambre civile
67189488d8ceca1cd7018f9a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
BOURSORAMA N° SIRET : 351 058 151 [Adresse 3] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Franck THILL, avocat au barreau de CAEN assistée de Me RICHARD, avocat
Source officielle2ème Chambre civile
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
COMMERCIALE ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 APPELANT : Monsieur [T] [W] [D] [N] né le [Date naissance 6] 1978 à [Localité 2] [Adresse 8] [Localité 1] Représenté et assisté par Me Franck THILL
Source officielle2ème Chambre
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21 mai 2026
21 mai 2026
Représentée par la SCP SAILLET & BOZON, avocat au barreau de CHAMBERY COMMUNE DE [Localité 3], demeurant [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP MILLIAND - THILL
Source officielleCour d'Appel
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4 octobre 2012
4 octobre 2012
née le 16 Mars 1946 à THIO (98829) demeurant...-98800- NOUMEA représentée par la SELARL ROGER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Septembre 2012, en audience publique, devant
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9034c
29 janvier 2013
29 janvier 2013
né le 19 Décembre 1938 à THIO (98829) demeurant ... M. Michel A... né le 30 Septembre 1960 à NOUMEA (98800) demeurant ... M. Christophe B...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006536_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barriol, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - et les observations de Me Thill, représentant Mme B.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111246
22 février 2011
22 février 2011
GAUER et autres contre la France introduite le 10 décembre 2008 EXPOSÉ DES FAITS EN FAIT La présente requête est introduite par cinq jeunes femmes handicapées mentales, M mes Joëlle Gauer, Brigitte Thill
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110449
28 septembre 2016
28 septembre 2016
K... justifie par voie d'attestations concordantes (gardien de l'immeuble, voisin, syndic Thily) de l'utilisation à son insu de son lot comme "appartement témoin", "immobilisation" abusive retardant d'autant
Source officielleChambre sociale 4-5
6973165bcdc6046d47634565
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La source de connexion ayant été identifiée comme malveillante dans les bases publiques (SPAMHAUSS, THALOS, [9]), la procédure de levée de doute a conduit les équipes à vous solliciter pour valider si
Source officiellePage 39 sur 45