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8 273 résultats pour « Teyssier-Mathais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2402299_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 avril 2024 et 15 décembre 2025, l’école Mathias Grünewald, représentée par Mes Bourdon et Brengarth, demande au tribunal :

Source officielle

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CC

comm

61372260cd580146773fc768

Cassation

17 janvier 1995

17 janvier 1995

d'autre part, que, dans ses conclusions d'appel, la société Tekelec, qui précisait qu'elle fabrique et distribue des composants électroniques de haute précision et compte parmi ses clients les sociétés Matra

Source officielle
CC

comm

613722c4cd58014677401346

Cassation

12 novembre 1996

12 novembre 1996

Massai, 2°/ Mme Danielle X..., épouse Massai, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1994 par la cour d'appel de Lyon (1e chambre), au profit de la Banque nationale de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2202293_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Par un mémoire, enregistré le 21 mars 2025, les sociétés SIB Etudes et ingénierie bâtiment, SERUE Ingénierie, ESP, Nathalie Larche, C2Bi, SEDIME, Samson et Mathis et M.

Source officielle
CC

soc

6137250fcd5801467741aa06

Cassation

18 septembre 2007

18 septembre 2007

X..., engagé le 18 mars 1999 par la société Masai en qualité de directeur exerçant principalement ses fonctions en Espagne, a été licencié pour faute grave par lettre du 25 janvier 2002 ; Attendu que

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

670eddde1c3411ff346024bd

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

, OBJET : Demande en nullité du contrat et/ou en restitution des primes, ou cotisations, formée par l’assuré Nous, Isabelle ROCCHI, Juge de la mise en état, assistée de Audrey TESSIER, Vu les articles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500685_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Mathis, représentante de M.

Source officielle
TA

Juge des référés 5

DTA_2511262_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

B..., - et les observations de Me Mathis, avocat de M. C..., et de M. C.... Me Mathis indique que M.

Source officielle
TJ

2èCh Cabinet 2

687a91ec6d3730576e93cd1c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

AINSI JUGÉ ET PRONONCÉ PAR : Christophe TESSIER, Juge Fabienne COURREGES, Vice-Présidente Yvonne ZOUZOULAS, Magistrat à titre temporaire qui en ont délibéré ; SIGNÉ par Christophe TESSIER, JUGE AUX

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69e9dfbecdc6046d473bdf55

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

ASSIGNATION DE L'URSSAF AQUITAINE A L'ENCONTRE DE I'EI Monsieur [K] [Q] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69e9dfe0cdc6046d473be14f

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

de retraite complémentaire AGIRC ARRCO A L'ENCONTRE DE la Sté INBLOCKS Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3be1ccdc6046d47e35a4c

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

D'OBSERVATION DE la Sàrl LES 1001 SAVEURS DE, JÉRÔME Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Monsieur Christian LALLE, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c176cdc6046d47e3bdc7

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE la Sté, [V], [W] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Monsieur Christian LALLE, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c526cdc6046d47e4d440

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

INVEST, HOTEL RESTAURANT LES, [Adresse 1] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Marie-Dominique PICCOLI, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c570cdc6046d47e4db18

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE la Sàrl CLEF DE SOLS Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Marie-Dominique PICCOLI, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c5c8cdc6046d47e4e34a

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

JUDICIAIRE DE la Sàrl AQUITAINE VITI-SERVICES Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Marie-Dominique PICCOLI, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER

Source officielle
TJ

JCP

670841ae89f19e8c50fc762c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JUDICIAIRE Annexe Avenue Feuchères 5, avenue Feuchères 30000 NÎMES Minute N° N° RG 21/00457 - N° Portalis DBX2-W-B7F-JCL3 [P] [K], [N] [I] C/ Organisme SIP ARLES, Société BNP PARIBAS, Société TEYSSIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

68709b7a123db6632de316aa

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[H] [E] [Adresse 5] [Localité 2] Représentés par Me Anne-Marie TEYSSIER de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE INTIMES et DEMANDEURS À L'INCIDENT Après

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9362c

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Emmanuelle WACONGNE, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-José TEYSSIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c39

Appel

29 décembre 2016

29 décembre 2016

Monsieur Jérémy BERJON, assistant de justice, a assisté aux débats Greffier, lors des débats : Madame Marie-José TEYSSIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle