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2 773 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100195

Cassation

5 mars 2008

5 mars 2008

X... du désistement de son pourvoi dirigé contre la SCP Brevet-Tabet ; Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches : Vu l'article 267 ancien du code civil ; Attendu que Françoise Y... s'est

Source officielle

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TCOM

.

69b76cb6cdc6046d47cfb923

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

l'article L.631-15, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 10 septembre 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS ZER - exerçant une activité de Débit de boissons, tabletterie

Source officielle
CC

comm

6137222ccd580146773fad53

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

Je compte également sur des bâtis de totem = 150, des tablettes = 150, des traverses = 50" ; que, dès lors, en décidant que la décharge de responsabilité opérée par cette télécopie ne concernait que

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2405576_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

lever, marcher et aller aux toilettes, la proximité de prises de courant, son isolement dans une salle séparée, l'agrandissement des caractères des sujets, l'utilisation de son ordinateur ou de sa tablette

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

64a8fefc03029105dbedbf96

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Elle précise qu'il n'a pas rafraîchi sa tablette, ni pris contact téléphonique ; - un témoignage de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6867653e9f40b42a26419cf6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

contrat de travail a été conclu le 21 juillet 2017 par lequel il a été convenu qu'à compter du 31 juillet 2017, le salarié exercerait les fonctions de « manager - technicien Réparateur smartphone/tablette

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CA

1ère Chambre civile

680b1d9b2c124f4fd8d671e8

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

de la SCP PHILIPPE TABART, avocat au barreau de BEAUVAIS Ayant pour avocat plaidant Me Thierry MALHERBE de la SCP MOREL-LE LOUEDEC-MALHERBE, avocat au barreau du VAL D'OISE Madame [J] [N] épouse

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03072

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

et 1 bloc de 4 tablettes ce qui signifie qu'une partie des stupéfiants qui avait disparu avait été cédée et, d'autre part, que le gant retrouvé par les policiers dans le sac contenant la résine de cannabis

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

60328550a27559b911c007d5

Appel

17 janvier 2018

17 janvier 2018

[Localité 9] ; - accéder aux dossiers papier et aux ordinateurs fixes et/ou portables ainsi que tout support informatique (de type unité de stockage), moyen de communication de type smartphone, tablette

Source officielle
TJ

Chambre Civile

668d86f553e3bdd077888009

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

24 septembre 2018, la résolution suivante n°14 a été adoptée à l’unanimité, intitulée “Décision d’effectuer les travaux ayant pour objet réfection de la toiture demande de devis aux entreprises : TABOURET

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

6a0cbb2bcdc6046d473ad35a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DB2Y-W-B7I-CDMX3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 05 Janvier 2026 Minute n°26/405 N° RG 24/00658 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDMX3 le CCC : dossier FE : -Me TABORDET-MERIGOUX

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CA

2ème chambre section C

6a22603dcdc6046d4738ccc4

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

et un moteur en panne dans le salon, - une plinthe cassée dans l'entrée, - vestiaire manquant, - plateau du micro ondes cassé, - nombreux coups et éclats sur le plateau table de cuisine, - 3 tabourets

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300203

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

Z... mais des bruits liés à l'activité normale d'un bar-restaurant (bruits dans la salle de tables, de tabourets, de chaises, de lave-vaisselle, de clients discutant, de l'aspirateur dans la salle, de

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CAA

2ème Chambre

DCA_21VE03272_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Il fait en particulier valoir que, affecté à la plate-forme industrielle courrier (PIC) de Villeneuve la Garenne, il a été contraint de travailler sur un tabouret sans dossier plusieurs heures par jour

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e5502fc178212f7cb35

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Catherine DECLERCQ, assesseurs, et de Madame Ludivine ASSEM, Greffier.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162ab495c00de021c93d58f

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

679 F-D DEMANDEUR à la SAISINE Monsieur [L] [M] [Adresse 2] [Localité 4] représenté et assisté de Me Patricia HARDOUIN (avocat au barreau de PARIS, toque : L0056) et l'Association Patrick TABET

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CA

Chambre 4-5

626b8063d1fb03057d9a4e2b

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

moyenne sur les trois années précédentes de 47 966 €, que cette diminution s'est confirmée au cours de l'année 2016 malgré une légère modification du process en juillet 2016 par la fourniture d'une tablette

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TJ

JLD

68e96ca23ea43407b9120256

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Adresse 13] Comparant par madame [R], munie d’une délégation DÉFENDEUR Monsieur [S] [H] né le 07 Février 2000 à [Localité 11] (BOUCHES-DU-RHONE), demeurant [Adresse 3] Comparant et assisté de Me Nicolas TABERT

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TJ

PCP JCP fond

6a188bb6cdc6046d47473c10

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[N] [E] s’est rendu sur la plate-forme de service dudit intermédiaire en opérations de banque et de services de paiement de la BNP PARIBAS et a procédé à une souscription sur tablette numérique au contrat

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210458

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

; que toutefois, l'enquête de l'inspection du travail dont le contenu a été communiqué au procureur de la République révèle que le cadre de protection de la machine était placé 5 cm en haut de la tablette

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