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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e274
22 juin 2011
22 juin 2011
Code de procédure civile; - Dit n'y avoir lieu à exécution provisoire; - Condamné la société AMEC SPIE RAIL aux dépens.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60375eed1825c93c2cf32226
2 avril 2015
2 avril 2015
[O] [D]), la société DS SMITH PLC a cédé la société SPICERS FRANCE, ainsi que d'autres sociétés de la «'division SPICERS'», au groupe espagnol UNIPAPEL, - en 2012, dans le cadre d'une fusion-absorption
Source officielle4eme Chambre Section 1
662c9502b787c4000862f749
26 avril 2024
26 avril 2024
Energie Sud-Est, nouvellement dénommée Spie Batignolles Energie Grand Sud.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300440
11 avril 2012
11 avril 2012
Spie Batignolles Nord, venant aux droits de la S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402646_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
par Me Inquimbert, avocat, associé de la société civile professionnelle (SCP) Christol et Inquimbert conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce que les entreprises SPIE
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2203686_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
de l'expertise prescrite par l'ordonnance n°2203686 du 1er décembre 2022 se déroulent contradictoirement en présence des sociétés Colas RAA, Alp'études, Hydrétudes Agence Dauphiné Provence, EGIS Eau, SPIE
Source officielle4eme Chambre Section 1
636ca6066c7633dcd15b39fd
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Courant 2010, la société Borja a été reprise par la société Spie Batignolles Energie, devenue la SASU Spie Batignolles Energie-Borja. Le 1er mars 2013, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e27b
22 juin 2011
22 juin 2011
SBTP (SPIE BATIGNOLSIRET-39922755200029 Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 12 Juillet 2007 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02045_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Connaissance prise de la note en délibéré enregistrée le 16 septembre 2024, et produite pour la société Spie Batignolles Malet.
Source officielle1ère chambre sociale
68df5d7d4a4e15bf2fe4fb28
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[M] a été embauché à compter du 2 mai 2018 en qualité de responsable d'activités par la société Spie industrie et tertiaire aux droits de laquelle viendra la société Spie building solutions.
Source officielleChambre 4 A
664452d9b94eb60008b3d411
16 avril 2024
16 avril 2024
Succombant pour l'essentiel, à hauteur d'appel, la Sas Spie Oil And Gas Services sera condamnée aux dépens d'appel.
Source officielle3e ch. REFERES PAF
688d2c18afe88dc815de4fd6
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Par ailleurs, il s’oppose aux demandes reconventionnelles en paiement provisionnel formulées par la société Spie Batignolles en les considérant prématurées et inopportunes.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e252
22 juin 2011
22 juin 2011
AMEC SPIE OIL & GAS SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 28 Janvier 2008 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE No RG : 04/735 Copies
Source officiellecomm
613721e4cd580146773f8841
6 avril 1993
6 avril 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Batignolles, société anonyme dont
Source officiellesoc
613722cbcd580146774018fb
10 décembre 1996
10 décembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de Prospection et d'inventions techniques "SPIT", société anonyme, dont
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2300631_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Par un mémoire enregistré le 18 juillet 2023, la société Spie Batignolles génie civil conclut au non-lieu à statuer sur sa requête. Cette renonciation équivaut à un désistement.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2208029_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Par un mémoire enregistré le 18 juillet 2023, la société Spie Batignolles génie civil conclut au non-lieu à statuer sur sa requête. Cette renonciation équivaut à un désistement.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2201768_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Par un mémoire enregistré le 18 juillet 2023, la société Spie Batignolles génie civil conclut au non-lieu à statuer sur sa requête. Cette renonciation équivaut à un désistement.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10568
19 juin 2024
19 juin 2024
I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 JUIN 2024 La société SPIE
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
66fd999238de0398b51a7878
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Ils seront laissés à la charge de la SA SMA SA et de la SAS SPIE BATIGNOLLES ENERGIE GRAND SUD, ayant intérêt à la mesure sollicitée.
Source officiellePage 39 sur 345
FRIESS, Marie Elisabeth, SPISSER
27/05/2025
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SPISSER, Gérard
18/07/2024
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SPISSER, Gérard
11/05/2023
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SPISSER, Gérard
19/07/2022
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SPISSER, Gérard
07/07/2022
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