part du secteur d'activité de la dermatologie des médicaments de prescription ; qu'en jugeant que le secteur d'activité pertinent était celui du domaine médical et para-médical et / ou cosmétique des soins

part du secteur d'activité de la dermatologie des médicaments de prescription ; qu'en jugeant que le secteur d'activité pertinent était celui du domaine médical et para-médical et / ou cosmétique des soins

part du secteur d'activité de la dermatologie des médicaments de prescription ; qu'en jugeant que le secteur d'activité pertinent était celui du domaine médical et para-médical et / ou cosmétique des soins

part du secteur d'activité de la dermatologie des médicaments de prescription ; qu'en jugeant que le secteur d'activité pertinent était celui du domaine médical et para-médical et / ou cosmétique des soins

directeur de l'établissement qui n'était pas présent au moment où les propos auraient été tenus, mais sont explicitement retranscrit dans la lettre rédigée par "l'équipe après-midi du 5 février des soins

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEAUVAIS, les observations de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER et de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER

conventionnel, des hospitalisations intervenues dans ce service entre le 12 janvier 1995 et le 22 mars 1995 ; que la cour d'appel (Bordeaux (17 mai 2001) a accueilli le recours de cet établissement de soins

de la main droite, avait bénéficié d'arrêts de travail continus pour la même lésion jusqu'au 10 juillet 2017, date de sa guérison, que la caisse justifiait donc d'une continuité des symptômes et de soins

Les arrêts de travail et les soins en rapport avec l'accident travail du 09/08/2013 s'étendent jusqu'au 21/09/2013, au-delà, les soins et les arrêts de travail sont à prendre en charge sur le risque maladie

E... qui a affirmé que "l'offre de soins demeurait en l'état limitée en détention", les experts, en réponse à la question n°6 ont indiqué que la prise en charge de M. M...

fait bénéficier certaines entreprises d'un délai de tolérance dans le paiement de leurs cotisations et de remises de majorations au mépris des consignes qui réservaient à la direction de la caisse, le soin

Il relève que si Mme P..., infirmière de profession, a prodigué des soins à X...

dans l'« offre GC Fttx » et les avenants du 12 décembre 2011, un traitement différent de celui réservé aux autres opérateurs, et en ne s'appliquant pas, dans les faits, les formalités imposées par ses soins

absence de constatations matérielles et techniques directement réalisées par la commission de conciliation et d'expertise douanière elle-même, sur le fondement d'un examen effectué par ses soins

personne à la somme de 10 950 euros à compter du 1er mai 2003 ; "aux motifs qu'il convenait de prendre en considération les nécessités d'une présence auprès de Xavier Y... en dehors des heures de soins

renvoyé Mme X... devant le tribunal correctionnel sous les préventions de délit de fuite et de non-assistance à personne en danger ; "aux motifs que bien que son état de santé n'ait pas nécessité des soins

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que la Caisse primaire d'assurance maladie a refusé de prendre en charge des soins infirmiers

de la décision attaquée (tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Brieuc, 25 août 1999), que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé de rembourser à Mme Y..., assurée sociale, des soins