CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 903 résultats pour « Segaud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2203905_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller, Mme Bardad, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2024. Le rapporteur, L.

Source officielle

Page 39 sur 246

← PrécédentSuivant →
TA

6ème chambre

DTA_2206765_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller, Mme Bardad, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le rapporteur, L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2401163_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Segado, président de la sixième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2402544_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Segado, président de la sixième chambre, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2405435_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Segado, président de la sixième chambre, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2206342_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

fait valoir que la candidature de Mme B a été retenue par le bailleur social " SA HLM ICF La Sablière " pour l'obtention d'un logement adapté à ses besoins et capacités de type T1 situé 7 rue Pierre Semard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2310429_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Segado pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2310505_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Segado, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2107815_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

l'arrêté du 30 avril 2021 par lequel le maire de la commune d'Hénin-Beaumont l'a mis en demeure de faire cesser le trouble imminent pour la santé et la sécurité des occupants de l'immeuble sis 11 Place Semard

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01181

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Sur le rapport de Mme Segond, conseillère référendaire, les observations de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2004:332

CJUE

8 juin 2004

8 juin 2004

#Direktiiv 96/9/EÜ - Andmebaaside õiguskaitse - Sui generis õigus - Andmebaasi sisu kogumise, kontrollimise või esitamisega seotud investeeringu mõiste - Jalgpalli meistriliigade võistluskalendrid - Kihlveod

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:8

CJUE

12 janvier 2005

12 janvier 2005

#Kuues käibemaksudirektiiv - Artikli 13 B osa punkt a - Kindlustusmaaklerite ja kindlustusagentide poolt osutatud kindlustustehingutega seotud teenuste maksuvabastus - Elukindlustus - "Back office"-tegevused

Source officielle
CC

soc

61372160cd580146773f33ea

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la Cave Coopérative Agricole du Segala "COPAS", représentée par ses représentants légaux, domiciliés ...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b209d9c4cf860008dff348

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

cette qualité audit siège Chez [42] [Adresse 27] [Localité 21] Non comparantes INTIMEES DEBATS : A l'audience publique du 21 novembre 2023, l'affaire est venue devant Mme Myriam SEGOND

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b209ddc4cf860008dff34a

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

qualité audit siège Service Surendettement [Adresse 8] [Localité 14] Non comparants INTIMES DEBATS : A l'audience publique du 21 novembre 2023, l'affaire est venue devant Mme Myriam SEGOND

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2501635_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Segado, magistrat désigné.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2303958_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Segado, président-rapporteur, - les observations de Me Guillaume, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301908_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Segado, président. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301909_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Segado, président. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2306934_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Segado, président-rapporteur, - les observations de Me Guillaume, pour M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle