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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
64eedc8fbb2c32d969d3524e
2 août 2023
2 août 2023
[Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant - Représentant : Me Sébastien
Source officielleLoyers commerciaux
6708178289f19e8c50f8867b
7 octobre 2024
7 octobre 2024
L'espace de vente se développe dans la longueur, avec un espace « essayage » de deux cabines et une petite réserve d'approche.
Source officielleChambre 1-2
6780be27780de3a214879edc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
APPELANTE SARL LOCATIS dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2026:0402JUD001974123
2 avril 2026
2 avril 2026
France, La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant en un comité composé de : María Elósegui , présidente , Diana Sârcu, Sébastien Biancheri , juges
Source officielleChambre 1-2
671b352a2edfb0b58c05e983
24 octobre 2024
24 octobre 2024
PACIFICA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume BORDET de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Me Lionel CHARBONNEL
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-235449
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Roumanie 25/11/2022 Victoria BALOGH 1945 Timişoara Vioara TREUER 1941 Timişoara Sebastian BALOGH 2001 Timişoara Lăcrămioara BALOGH 1973 Timişoara Gheorghe Mugurel MITRAN Épouse, fille, petit-fils et belle-fille
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
651fa5a3c601f08318991882
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Madame [X] [C] [Adresse 4] [Localité 7] Madame [D] [C] [Adresse 4] [Localité 7] Monsieur [J] [C] [Adresse 4] [Localité 7] Monsieur [T] [H] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Sébastien
Source officielleChambre 4 A
63660b34bb0cef7f7427929c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
SOCIÉTÉ NOUVELLE CINÉ VOX prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 838 746 303 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien BENDER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION
Source officielle1ère ch. civile
64faba3f0f624005e653f801
6 septembre 2023
6 septembre 2023
DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/03144 Tribunal judiciaire d'Evreux du 22 février 2022 APPELANT : Monsieur [Z] [S] né le 23 février 1945 à [Localité 5] [Adresse 8] [Localité 3] représenté par Me Sébastien
Source officielle5ème Chambre
6971d281cdc6046d4735ea30
21 janvier 2026
21 janvier 2026
JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, Assesseur : Monsieur Sébastien
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6704cb7a2f5f3246ff3815dc
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Portalis DBVL-V-B7I-VHPJ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Sébastien
Source officielle1ère Chambre
6864bea9f8541312a816c4da
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MAAF ASSURANCES [Adresse 12] [Localité 10] ayant pour avocat Me Sébastien FOUCHERAULT de la SAS AVODES, avocat au barreau de DEUX-SEVRES Mutuelle MATMUT [Adresse 7] [Localité 9] ayant pour
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0615DEC005053307
15 juin 2010
15 juin 2010
Sébastien Desjardins et M lle Lolita Dupuis sont des ressortissants français résidant à Nogent sur Oise. A.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02603
7 décembre 2017
7 décembre 2017
2011, soit 2 mois après son arrivée, Claudine Y... avait décidé de repartir vivre à Caen, un de ses amis qui venait la voir l'avait clairement indiqué aux gardiens Laurent et Geneviève », de même, son petit-fils
Source officielle2ème Chambre civile
6a0f5afecdc6046d477c52f2
19 mai 2026
19 mai 2026
ENTRE : DEMANDERESSE : Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 1] à [Localité 1], représenté par son syndic en exercice, Mme [D] [V] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Sébastien
Source officielle1ère Chambre A
6032ef117c256762fe69aaf2
31 octobre 2017
31 octobre 2017
Martine DESOMBRE de la SCP DESOMBRE M & J, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Madame [K] [H] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1964 , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien
Source officielle11e Chambre A
6035f3066e492f58af614bed
26 janvier 2016
26 janvier 2016
l'ASSOCIATION MACHETTI - CREPEAUX - VERGERIO, avocat au barreau de GRASSE, INTIMES Monsieur [J] [E] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 1] (99), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sébastien
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00300_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
situées dans le quart Nord-Est de la commune, route d'Antérénéa, à environ 2 km du centre-bourg, à l'arrière de la zone commerciale et artisanale du Jaldaï, dans un secteur marqué, en dehors de la petite
Source officielleChambre Sociale
61631f518007cf6451ddcd81
26 janvier 2012
26 janvier 2012
[F] [H], D.R.H., assisté par Me Sébastien ARDILLIER (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, conseiller, faisant fonction de président,
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87ba7
10 novembre 2005
10 novembre 2005
LLOYD'S FRANCE, prise en la personne de Mme Anne-Gaùlle D... 4 rue des Petits E... 75002 PARIS représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me VOVAN, avocat Société SERALU ENTREPRISE Route
Source officiellePage 39 sur 49