CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 078 résultats pour « Rodal »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372389cd5801467740b1a4

Cassation

23 novembre 2000

23 novembre 2000

Conceicao B..., demeurant ensemble ..., 3 / de la société Royal Saint-Georges banque, dont le siège est ..., 4 / de la société civile professionnelle (SCP) Chouraqui-Nakache, dont le siège est

Source officielle

Page 39 sur 304

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC316 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Rodalien

SIREN 877949172Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

23/06/2026

Voir →

Créations

ARPIN -JACQUES RODALLEC

SIREN 104631569Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

11/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL RODALEC

SIREN 517458287Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

16/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RODALU

SIREN 515102994Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

15/04/2026

Voir →

Radiations

RODALU

SIREN 477954515Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

02/03/2026

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2307454_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la SARL Royal First Travel est transmis au tribunal administratif de Melun.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007834802

Admin. suprême

15 octobre 1993

15 octobre 1993

Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord et du gouverneur de la Colonie royale de Hong-Kong, et de Me Ryziger, avocat de M. Y...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/EURL ROYAL DECO

69def7d9cdc6046d47442bf6

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 23 OCTOBRE 2025 PREMIERE CHAMBRE N°RG : 2025F00925 L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre EURL ROYAL DECO DEMANDEUR :

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-6074

Admin. suprême

8 février 2000

8 février 2000

Le bailli, qui dirige l’administration de l’île et préside les Etats de délibération, est également le président de la Royal Court et de la Cour d’appel ( Court of Appeal ).

Source officielle
CC

civ1

6137224bcd580146773fbc7c

Cassation

7 février 1995

7 février 1995

(Nièvre), 2 ) de la société civile immobilière (SCI) Résidence Port Royal, dont le siège est ... (Nièvre), prise en la personne de son gérant, M. Robert Z..., demeurant en cette qualité ...

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2313510_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Grandillon, rapporteur public, - et les observations de Me Diallo, représentant Mme B..., et de Me de la Brière, représentant l’association Société de Port-Royal.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02711_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Elle était détenue à 95 % par la société à responsabilité limitée (SARL) Groupe Royal Polmen.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA00248_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Sur les autres moyens soulevés par la compagnie nationale Royal Air Maroc en première instance : 7.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2202058_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Taforel, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du maire de Quettreville-sur-Sienne du 3 juin 2022 interdisant la circulation des véhicules de plus de 10 tonnes rue Royale

Source officielle
CA

12e chambre

5fe1dc05fa3bff74c4ad10e1

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Par déclaration du 4 mars 2019, la société Royal Jordanian airlines a interjeté appel du jugement (RG 19 / 01527).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60353720fdebd2614377f8d2

Appel

1 juin 2016

1 juin 2016

La société BBL s'est adressée, pour la recherche d'un transporteur, à la société de droit roumain BELLVILLE RODAIR INTERNATIONAL (Bellville) en Roumanie.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00520

Cassation

22 mai 2013

22 mai 2013

la société débitrice), exerçant l'activité d'agence de voyages, a souscrit le 1er mai 1995 un contrat qui l'habilitait à vendre des billets d'avion pour le compte notamment des sociétés Air France, Royal

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008014220

Admin. suprême

8 avril 1998

8 avril 1998

Vu 1°, sous le n° 182453, la requête sommaire enregistrée le 16 septembre 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'ORGANISME DE GESTION DU GROUPE SCOLAIRE EMILIE DE RODAT

Source officielle
CC

comm

613723abcd5801467740cbf4

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Jean-Claude J..., agissant tous deux en leurs qualités de co-représentants des sociétés anonymes Royal Monceau B..., Hôtelière Royal Monceau, compagnie des Palaces, B...

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA03976_20231227

Admin. Appel

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Lew, représentant la société Royal Esbly. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303519_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Le service a estimé que la société Royal Star Luxery Spa – dont les trois associés, à savoir MM. Christian et B... C... et M. A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90976

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

né le 04 Juillet 1951 à SETIF (ALGERIE) ... 26170 LA ROCHE SUR LE BUIS Défaillant Mme Michèle Rosalie X...

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627677

Admin. suprême

18 octobre 1989

18 octobre 1989

Vu la requête enregistrée le 18 juillet 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la Société "THEATRE DU PALAIS ROYAL", société anonyme, dont le siège est ..., représentée par

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

686d6099a2273490db107864

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ROYAL TEX, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Renaud CATELAND, avocat au barreau de LYON DEFENDEURS Madame [E] [F] épouse [R], ayant pour mandataire de gestion la Société

Source officielle