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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6 - Référés Pdt
68717483d395d6ba9f2aa9ec
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CG/MLP Ordonnance N° du 1er JUILLET 2025 Chambre 6 N° RG 25/00297 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KABC du rôle général [X] [C] [N] [J] épouse [C] c/ Société MAIF la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES
Source officielle3ème chambre
DTA_2502560_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Robine à compter du 21 septembre 2024. 9.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:473862.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Vu les procédures suivantes : L'association Les Robins des mâts, l'association Comité Sancerrois Patrimoine Mondial, l'association Fédération Patrimoine Environnement, le Bureau Interprofessionnel des
Source officielle3ème chambre 3ème section
686579c872b7e1b6bf1d7dfa
2 juillet 2025
2 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Le Copie certifiée conforme délivrée à : - Maître Robic, vestiaire B285 - Maître Joly, vestiaire C20 Copie certifiée conforme délivrée par LRAR aux parties
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f26
27 janvier 2015
27 janvier 2015
représenté par Me Marie-Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Sophie ROBIN-ROQUES, avocat au barreau de CHARENTE APPELANT d'un jugement rendu
Source officielleChambre 1-8
63c8edcddc5b777c90992dc8
18 janvier 2023
18 janvier 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Céline ROBIN-KARRER
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad036bcdc6046d47e87b88
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Bertrand VAZ, et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 8 Janvier 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad65d8cdc6046d47eeaba3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Bertrand VAZ, et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 22 Janvier 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4c0a0cdc6046d47fdcd54
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Bertrand VAZ et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 22 Janvier 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé
Source officielleService des référés
65a04084ea2f9efae430e95d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LA DOMANIALE [Adresse 21] [Localité 27] LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 11], représenté par son Syndic la SARL LA DOMANIALE [Adresse 21] [Localité 27] représentés par Maître Catherine ROBIN
Source officielle5ème chambre
DTA_2515170_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
B..., représenté par la SCP Robin-Vernet (Me Robin), a demandé au tribunal d’enjoindre à la préfète du Rhône de procéder à l’exécution du jugement n° 2411922 rendu par le tribunal administratif de Lyon
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2605056_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
A..., représenté par Me Robine, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110546
25 novembre 2020
25 novembre 2020
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Le Prado, avocat de M. et Mme P... et de Mme L...
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008187795
3 novembre 2003
3 novembre 2003
Robin X, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85da4
13 février 2002
13 février 2002
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2001/2417 du 11/06/2001 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise ROBIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd86329
28 juin 2002
28 juin 2002
: Madame ROBIN, lors des débats et du prononcé de l'arr t DEBATS : A l'audience publique du 14 juin 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b0f
22 novembre 2007
22 novembre 2007
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Françoise CHANDELON, Conseiller Madame Evelyne GIL, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdbd
17 juin 2008
17 juin 2008
Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller Mme Noële-France DEBUISSY, Conseiller Greffier, lors des débats : Mlle Colette ROBIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise
Source officiellesoc
613720f6cd580146773efd7e
15 juin 1989
15 juin 1989
demeurant 31, rue des Ecureuils à Saint-Liguaire (Deux-Sèvres) Niort, 4°/ de Monsieur Eric PRET, demeurant 8, rue Théodore de Banville à Saint-Florent (Deux-Sèvres) Niort, 5°/ de Monsieur Daniel ROBIN
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c59147
27 février 1978
27 février 1978
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 14 AVRIL 1976) LA SOCIETE HILLE INTERNATIONAL LIMITED FABRIQUE DES SIEGES CREES PAR ROBIN DAY ET VENDUS OU DISTRIBUES
Source officiellePage 39 sur 373