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1 092 résultats pour « Riquet Michel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9cd

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Mai 2008, en audience publique, devant la cour composée de : Gérard FEY, Premier Président, Président, Jean-Louis THIOLLET, Magistrat, Jean-Michel

Source officielle

Page 39 sur 55

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Journal officiel
Créations

GAIA CREATION, ENTRETIEN, RIQUET, Nicolas, Claude, Michel

SIREN 804195147GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

15/10/2014

Voir →

Ventes et cessions

SELAS GRANDE PHARMACIE RIQUET, ILLOUZ CHALOM CHARLES EPOUX DE MME CHECOURY MICHELE, GRANDE PHARMACIE RIQUET

SIREN 799116561GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

24/12/2013

Voir →

CAA

2ème chambre

DCA_23TL01141_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Delphine Teuly-Desportes, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les

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CAA

2ème chambre

DCA_22TL00080_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique ; - et les observations de

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CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1aa

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Michel Jean Luc né le 29 Juin 1951 à AURILLAC, CANTAL (15) Fils de X... Raymond et de Y... Simone Avocat Marié De nationalité française Jamais condamné Demeurant...

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CA

Cour d'Appel

6253cd16bd3db21cbdd923be

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

Ces faits se déroulaient systématiquement en l'absence du responsable de la boucherie, Monsieur Jean-Michel C....

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

65321b289e4ea48318f5aeb1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Michèle

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CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

627f48ca551627057d32df08

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

BORDEAUX en date du 12 août 2021 APPELANT : Maître [A] [G] de nationalité française, huissier de justice, demeurant [Adresse 2] présent et qui a eu la parole le dernier, représenté par Me Michel

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CA

Chambre 1-9

6789fa5a0c7dc206c9eb7f7b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

APPELANTE Madame [M] [P] épouse [U] Es-qualité d'héritière de Madame [T] [D] Veuve [E], décédée, née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Michèle PARRACONE

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CA

Chambre 4-5

65aa1fcfa34ad1000858173f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Janvier 2024 Signé par Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre et Mme Pascale ROCK, Greffier, auquel la minute de la

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00664

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Michel-Amsellem, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la Société de gestion financière et de participation, de

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdd6d1e9dd5aa1703e5a257

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Dominique, Michel, Pierre X...

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CA

Pôle 2 - Chambre 7

5fe2034e8dfeb80b38f77e95

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Jean-Michel AUBAC, Président Mme Anne RIVIERE, Assesseur Mme Anne CHAPLY, Assesseur qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme CHAPLY dans les conditions prévues par l'article

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CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a009

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

réévaluée dans ces conditions, et de toutes les autres condamnations qui seraient prononcées à leur encontre . ordonné l'exécution provisoire des condamnations qui précèdent . commis à nouveau Madame Michèle

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64379d7d9477fe04f5cc6317

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

LEADER INTERIM 78 C/ [F] copie exécutoire le 12/04/2023 à Me RIQUELME Me LETICHE LDS/IL/ COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME

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CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

Mamatkulovc/Turquie Le

ECLI:CEDH:003-692605-700224

Admin. suprême

6 février 2003

6 février 2003

présidente , Wilhelmina Thomassen (Néerlandaise), Gaukur Jörundsson (Islandais), Riza Türmen (Turc), Corneliu Bîrsan (Roumain), Josep Casadevall (Andorrane), Rait Maruste (Estonien), juges , ainsi que Michael

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

686611d8957d68b57534e306

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Michel LERNOUT, qui a fait connaître son avis oralement à l'audience. DÉBATS : à l'audience tenue le 20 Mars 2025, ont été entendus : - Mme Nicole COCHET, en son rapport ; - M.

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CA

15e chambre

6160964441ad74d62c181857

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Septembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses N° RG : 11/00394 Copies exécutoires délivrées à : Me Pascale RAYROUX Me Michel

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CA

Cour d'Appel

6253cb41bd3db21cbdd8d2e6

Appel

19 janvier 2010

19 janvier 2010

TOULOUSE 72 Rue Riquet BP 81510 31015 TOULOUSE CEDEX 6 Maître Michel D...

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CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908bd

Appel

2 juillet 2013

2 juillet 2013

A.) 72, rue Pierre Paul de Riquet BP 81510 31015 TOULOUSE CEDEX 06 Représenté par Me Jean-Luc MARCHI, avocat au barreau d'AGEN PARTIES INTERVENANTES dernière part, A rendu l'arrêt contradictoire

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CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f25e

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

Jean-Michel Y..., avocat au barreau de Dijon, membre de la S. C. P.

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