R... à l'aide d'un prévisionnel établi rapidement par M.

les transitaires ont souligné le fait qu'ils n'avaient pas d'autre choix que de procéder à ces paiements abusifs, effectués pour la plupart entre les mains des prévenus, pour pouvoir faire sortir rapidement

qu'elle ignorait manifestement qu'elle possédait des liquidités importantes qui lui auraient permis de vivre correctement ; les prévenus se sont rendus compte de la vulnérabilité de la victime qui est, rapidement

Sylvie X... épouse Y... a reconnu s'occuper également de l'équilibre alimentaire de ses clients ; que ses prospectus publicitaires mentionnent : "Equilibre alimentaire, diète protéinique (perte de poids rapide

de chasse ; que Jean-Louis Y... a eu un rôle essentiel puisqu'il a proposé le moyen de transport et offert son domicile pour y dissimuler et dépecer le gibier abattu ; que Jean-Pierre X..., très rapidement

nombreuses années à la Ciotat et qu'en 1992 et 1993 il a diffusé dans la presse local des publicités ainsi rédigées : "Laboratoire de prothèses dentaires Dentalux, réparation - rénovation - polissage rapide

d'expertise dans lequel elle se situe; que l'énonciation retenue par l'arrêt vient au terme d'un examen purement intrinsèque qui concerne seulement l'apparence générale et la méthode - en l'espèce rapide

, en outre, qu'en se bornant à affirmer que la clause litigieuse était conforme aux usages applicables en matière de livraison de produits frais en raison du risque d'altération ou de dépérissement rapide

avec les principes posés par le décret 91-660 du 11 juillet 1991, selon lesquelles en cas d'urgence, il était préférable d'effectuer une manoeuvre sur un plan vertical, celle-ci étant beaucoup plus rapide

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Rain Bird Europe, de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de M.

X..., salarié de la société Total Raffinage distribution, devenue Total Fina Elf France (la société) de 1957 à 1993, ayant été reconnu atteint d'une maladie professionnelle inscrite au tableau n° 30, a

juin 2000 qui devait venir à terme le 30 juin 2005 ; qu'ayant reçu un avertissement le 29 août 2003 et un message électronique du 5 février 2004 indiquant qu'une séparation devait être envisagée rapidement

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ziegler France de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la société Transports rapides

les méthodes employées par les fonctionnaires de police ; qu'il a insulté l'un d'entre eux et que, menotté après avoir refusé de l'être, il a réussi à se libérer et à prendre la fuite, avant d'être rapidement

Elle expose que le poêle, installé en juin 2022, a rapidement présenté des dysfonctionnements qui n’ont pas été résolus malgré les interventions de l’installateur.

[U] a conclu un contrat de franchise de restauration rapide avec la société Comptoir Del développement, devenue la société OCF développement (le franchiseur) puis a créé la société Food Casual Lens, immatriculée

Y..., alors président de l'Union avait au cours d'une réunion précédente du conseil d'administration, souligné la nécessité de prendre rapidement la décision d'acquérir pour le compte de l'Union un bâtiment

dommages-intérêts, l'arrêt retient que, si l'assemblée générale n'avait pas été contestée judiciairement, cette société, dont les locaux avaient été fermés par arrêté du 6 octobre 1998, aurait pu entreprendre rapidement