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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2309549_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
tuberculose latente et un herpès général de l'immunodéprimé, qui nécessitent un suivi médical mis en œuvre depuis son arrivée en France et une intervention chirurgicale de la tumeur du lobe supérieur du poumon
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2403250_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Il ressort toutefois des pièces du dossier que, par délibération du 7 septembre 2021, le conseil municipal de Narrosse a décidé d'acquérir cette parcelle en vue de préserver " un poumon vert " au sein
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402355_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Il ressort cependant des pièces du dossier que Mme C, respectivement épouse et mère des requérants, est atteinte d'un cancer du sein métastasé aux os et aux poumons pour lequel elle bénéficie de soins
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402384_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
pulmonaire ; - cette généralisation du cancer est confirmée par une tomographie par émission de positons (TEP) réalisée le 19 mars 2024, révélant des foyers hypermétaboliques multiples au niveau des poumons
Source officielle3ème chambre
DTA_2404627_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
D... soutient qu’il souffre d’un cancer du lobe inférieur gauche du poumon et qu’à la suite d’une réunion pluridisciplinaire du 25 octobre 2023, un traitement par radiothérapie a été mis en place.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2406102_20240826
26 août 2024
26 août 2024
Dès lors, il n'est pas fondé en tout état de cause à reprocher au préfet de n'avoir pas mentionné dans ces décisions qu'il souffrait de problèmes aux poumons et d'alcoolisme et qu'il avait été hospitalisé
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2408456_20240827
27 août 2024
27 août 2024
moyens et indique que le requérant a obtenu le bénéfice de la protection internationale en Italie ; elle ajoute à l'audience que le requérant souffre de problèmes de santé, lesquels concernent ses poumons
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1800336_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il est vrai que les données techniques versées au dossier montrent que les poussières d'amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons, traversent ceux-ci jusqu'à la plèvre, sans que l'organisme
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1800339_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il est vrai que les données techniques versées au dossier montrent que les poussières d'amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons, traversent ceux-ci jusqu'à la plèvre, sans que l'organisme
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1800349_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il est vrai que les données techniques versées au dossier montrent que les poussières d'amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons, traversent ceux-ci jusqu'à la plèvre, sans que l'organisme
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1800355_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il est vrai que les données techniques versées au dossier montrent que les poussières d'amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons, traversent ceux-ci jusqu'à la plèvre, sans que l'organisme
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1800357_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il est vrai que les données techniques versées au dossier montrent que les poussières d'amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons, traversent ceux-ci jusqu'à la plèvre, sans que l'organisme
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1700837_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il est vrai que les données techniques versées au dossier montrent que les poussières d'amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons, traversent ceux-ci jusqu'à la plèvre, sans que l'organisme
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0627JUD002741795
27 juin 2000
27 juin 2000
Toutefois, certains commentateurs ultérieurs ont accepté des prescriptions moins sévères, notamment en ce qui concerne l'examen post mortem des poumons.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0124JUD005441413
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Elle mit en évidence une augmentation des tumeurs du poumon, de la vessie et de la plèvre chez les hommes dans la région concernée.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0614JUD006010311
14 juin 2016
14 juin 2016
Les médecins qui l’examinèrent décidèrent qu’il devait subir d’urgence une opération aux poumons, pour laquelle le consentement de la requérante, en sa qualité de curatrice, était obligatoire.
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e84bf7d454f9ee4877d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Mme [H] [P], s'ur de l'intéressé, qui déclare : « depuis de nombreuses années [N] souffre d'anxiété prononcée suite à la mort d'un ami ayant travaillé à Alcatel Cable suite à l'amiante (Cancer des poumons
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Karambelasc/Grèce
ECLI:CE:ECHR:2015:1015JUD005036914
15 octobre 2015
15 octobre 2015
En novembre 2013, un cancer du poumon ayant été diagnostiqué chez le requérant, il subit une chimiothérapie jusqu’en mars 2014 à l’hôpital Sotiria.
Source officielleChambre Sécurité sociale
627a00f7dd6bd9057dc56c16
28 avril 2022
28 avril 2022
[V] fait valoir que le certificat médical en date du 13 mai 2016 ne fait aucunement mention d'un cancer qui aurait trouvé son origine sur un autre organe que les poumons et que la formule «au niveau pulmonaire
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67b8ffaaf3224acf582813b3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[K] [O], salarié de la société [6] a déclaré une maladie professionnelle au titre d'un " cancer du poumon ", selon déclaration de maladie professionnelle du 1er janvier 2022 et certificat médical initial
Source officiellePage 39 sur 85