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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6804781dc057dee790a
9 mai 2022
9 mai 2022
Ce taux a été fixé pour des séquelles consistant en une « entorse du poignet gauche, côté non dominant compliqué d'une algoneurodystrophie traitement médical laissant persister une limitation de la flexion
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
659c49a35882b39b2e7384bf
8 janvier 2024
8 janvier 2024
os de la face, atteinte dentaire de la mâchoire supérieure, douleurs neuropathiques distales post antibiothérapie, possible souffrance passée du nerf cubital à l’EMG et limitation très discrète du poignet
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66162bd599851e0008f1e4d8
9 avril 2024
9 avril 2024
Le certificat médical initial établi le 29 avril 2021 mentionnait " traumatisme poignet gauche ".
Source officielleServ. contentieux social
65848b0de41137cbf9f96b10
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Au niveau du poignet, il n’y a pas de déficit de la mobilité.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502717_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Le praticien a conclu à une algoneurodystrophie post-traumatique du poignet droit.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210190
14 mars 2019
14 mars 2019
est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que la prise en charge par la Caisse d'assurance maladie du Bas-Rhin de la maladie déclarée par Mme H... au titre d'une tendinite de Quervain du poignet
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a6d
10 novembre 2015
10 novembre 2015
L'employeur soutient que, s'il a bien reçu un courrier de clôture daté du 16 mai 2011 relatif à la tendinite du poignet droit, tel n'a pas été le cas s'agissant de l'épaule douloureuse droite de sorte
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2504192_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
L'eau turbinée est ensuite restituée au pied du seuil et utilisée en partie pour créer un débit d'attrait des poissons vers la passe à poissons, limitant ainsi le linéaire d'assec à l'enrochement du seuil
Source officielle4ème chambre
DTA_2201152_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
pêche de la lamproie marine, de la lamproie fluviatile et de l'alose feinte ; 2°) d'enjoindre au préfet de la région Nouvelle-Aquitaine : - de mettre en place un nouveau conseil de gestion des poissons
Source officielle4ème chambre
DTA_2200433_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
pêche de la lamproie marine, de la lamproie fluviatile et de l'alose feinte ; 2°) d'enjoindre au préfet de la région Nouvelle-Aquitaine : - de mettre en place un nouveau conseil de gestion des poissons
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02631_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Une note en délibéré a été présentée pour la société Les Poissonneries de la Côte Catalane le 20 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02632_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Une note en délibéré a été présentée pour la société Les Poissonneries de la Côte Catalane le 20 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02633_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Une note en délibéré a été présentée pour la société Les Poissonneries de la Côte Catalane le 20 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69fd6ef9cdc6046d4701e80f
7 mai 2026
7 mai 2026
Elle rappelle que 'la tendinite du poignet droit a fait l'objet d'une consolidation sans séquelles indemnisables le 31 janvier 2018, que la tendinite du poignet gauche a été déclarée guérie le 27 juillet
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2500474_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
D..., agent de la direction des ressources marines, a constaté le 24 septembre 2024 la présence d’un parc à poissons appartenant à M. C...
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2500494_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Mme B... n’a cependant pas procédé au retrait du parc à poissons et occupe donc sans autorisation le domaine public maritime de la Polynésie française.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03112_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
La SCEA du Magescq soutient avoir subi, en raison de ces épisodes d'eau trouble, une hausse de la mortalité et un défaut de grossissement des poissons au cours de l'année 2012.
Source officiellecr
613725c3cd580146774205b5
18 mars 1998
18 mars 1998
renouveler ses agissements; qu'elle ajoutait qu'il se montrait parfois violent envers elle soit en la giflant alors qu'elle se plaignait d'avoir mal lors de ces attouchements, soit en lui tenant les poignets
Source officiellesoc
61372365cd58014677409342
26 octobre 1999
26 octobre 1999
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Waquet, Merlin, Le Roux-Cocheril, Brissier, Finance, Texier, Lanquetin, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6036b6149510cd56c7c2a40c
10 septembre 2015
10 septembre 2015
C'est à tort que la société LES POISSONS VOLANTS soutient qu'il ne s'agissait que d'entretiens filmés préparatoires, alors qu'il ressort du témoignage de M.
Source officiellePage 39 sur 689