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4 653 résultats pour « Pascal BERNARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372684cd580146774262d8

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

événement était relaté dans le livre écrit par Bernard Z...et dont certains passages sont à l'origine des présentes poursuites du chef de diffamation publique ; " que, dans la présente cause, prenant

Source officielle

Page 39 sur 233

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CC

civ1

61372262cd580146773fc820

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

Bernard A..., demeurant à Montoron, Champeix (Puy-de-Dôme), 10 / de Mlle Pascale G..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f7f

Appel

2 février 2006

2 février 2006

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 07 FÉVRIER 2006 APPELANTS : Monsieur Bernard Jean Marie Augustin X... né le 26 Juin 1957 à VILLENEUVE LES AVIGNON (30400) Haras de Gardebien

Source officielle
CC

soc

6137210acd580146773f07de

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Bernard X..., demeurant ... à Luce (Eure-et-Loir), - M.

Source officielle
CC

comm

61372369cd5801467740961c

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Pascal Z..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
CC

soc

61372339cd580146774070a8

Cassation

19 janvier 1999

19 janvier 1999

Pascal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1996 par le conseil de prud'hommes d'Amiens (section Industrie), au profit de la société Bernard Grenier, société à responsabilité

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026219182

Admin. suprême

23 juillet 2012

23 juillet 2012

Pascal AK, M. Joël AJ, M. Frédéric AI, M. Jean-Jacques AU, M. Robert S, M. Gérard AY, M. Philippe O, M. Jacques AC, M. Cédric BB, M. Christophe AO, M. Bernard Y, M. Willam BD, M. David B, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8c7

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

Pascal Y...

Source officielle
CC

soc

61372427cd58014677412f4c

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Christian Monchatre, 78 / de Mme Véronique Barreau, 79 / de Mme Pascale Audoin, 80 / de Mme Louisiane Gaborit, 81 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c191

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

née le 06 Mars 1968 à PAU (64000) et Monsieur Pascal X... né le 26 Octobre 1963 à AIRE SUR ADOUR (40800) demeurant ensemble ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Jérôme Xc/Pascal Y

6253ca9fbd3db21cbdd8b91d

Appel

16 juillet 2008

16 juillet 2008

c/ Pascal Y...

Source officielle
CC

civ2

6137208dcd580146773eb819

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

tribunal d'instance de Thonon-Evian, en matière électorale, au profit de : 1°) Madame Véronique G... née X..., demeurant à Evian-les-Bains (Haute-Savoie) Novel, place de la Mairie ; 2°) Monsieur Bernard

Source officielle
TCOM

VENDREDI

6a27d25dcdc6046d47b03e5e

Commerce

5 juin 2026

5 juin 2026

représentée par Maître Maxime CHEVALIER, Avocat à la Cour, membre de la société AVOLIS, ne comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue en audience publique le 3 avril 2026 par : Paul BERNARD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ff2ffa7e08341cb497ca5c

T. Judiciaire

14 octobre 2025

14 octobre 2025

LEONARD DE VINCI - PASSEAC BERSOL - 33600 PESSAC non comparante, ni représentée ayant pour avocat Me Béatrice LEDERMANN, avocat au barreau de BORDEAUX Organisme CPAM HERAULT, dont le siège social est

Source officielle
CC

cr

613725dccd5801467742115c

Cassation

28 novembre 2001

28 novembre 2001

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle PASCAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89c17

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

ARRÊT RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 27 NOVEMBRE 2007 CHAMBRE SOCIALE-SECTION A Prud'hommes No de rôle : 06 / 02728 Monsieur Bernard

Source officielle
TJ

Chambre civil 2

6a15fb57cdc6046d4706f572

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

La parcelle AZ [Cadastre 1] est contiguë : - avec la parcelle cadastrée AZ [Cadastre 2] (adresse postale : [Adresse 14]), propriété de l’indivision [X] (M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300066

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Bernard Y..., M. Christophe Y..., Mme Coralie Y... et Mme B... Y...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008008895

Admin. suprême

24 février 1999

24 février 1999

Bernard X..., demeurant à Jasseines (10330) Aube ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87405

Appel

12 mai 2004

12 mai 2004

Aux termes de cet acte il a été constitué à titre de servitude perpétuelle par Monsieur C... au profit de la parcelle vendue une zone non aedificandi pour une contenance de 5 000 m prise sur la parcelle

Source officielle