Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25PA01272_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
A produit des attestations de proches, des messages téléphoniques, des clichés photographiques, des tickets de caisse, des commandes de matériels pour nourrisson, ainsi que des justificatifs de sommes
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400731_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
hôtel " et il n'est pas souhaitable qu'elle retourne vivre avec son compagnon, en situation irrégulière à Carpentras car il est hébergé chez un ami qui ne souhaite pas accueillir la famille avec un nourrisson
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2315103_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Dans ces conditions, compte tenu du très jeune âge de ses enfants et notamment de la présence d'un nourrisson de moins d'un an, la requérante se trouve, avec ses filles, dans une situation de détresse
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307776_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Il résulte de tout ce qui précède qu'il y a lieu d'enjoindre au préfet de l'Isère de prendre en charge M. et Mme B et leur nourrisson dans le cadre de l'hébergement d'urgence, dans un délai de vingt-quatre
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2227021_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Pour démontrer qu'il contribue à l'entretien et à l'éducation de son enfant, le requérant produit plusieurs factures d'août 2019 à octobre 2021 relatives à des produits de première nécessité pour nourrisson
Source officielle2ème chambre
DTA_1800226_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
d'un taux de perte de chance de 50% ; - l'avis qu'il a donné au CH de Béziers, sur la base d'une scintigraphie réalisée dans ses locaux, le 7 octobre 1999, a été regardé comme fautif alors que le nourrisson
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100954
10 septembre 2015
10 septembre 2015
économiques doivent s'apprécier en cumulant l'activité laitière et la culture; - Le système a été mis en place par l'éleveur à compter du mois de septembre 2005 avec la mise à disposition des nourrisseurs
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007945571
10 mars 1997
10 mars 1997
est fondé à soutenir que c'est à tort que, pour annuler lesdits arrêtés, le conseiller délégué par le tribunal administratif de Strasbourg s'est fondé sur ce que "les craintes que les intéressés nourrissent
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000042532339
16 novembre 2020
16 novembre 2020
agir ; - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que l'absence d'explications cohérentes à la virulence de la pandémie de covid-19 et les analyses contradictoires des spécialistes virologues nourrissent
Source officiellesoc
6137208ecd580146773eb8e3
7 décembre 1989
7 décembre 1989
René, demeurant ... à Nouvion-le-Ponthieu (Somme), en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1986 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de la société anonyme de DISTRIBUTION DE
Source officiellesoc
6137212bcd580146773f18be
21 décembre 1989
21 décembre 1989
cassation d'un jugement rendu le 20 janvier 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Quentin, au profit de Monsieur Pierre-Marie Z..., demeurant à Barzy en Thierache (Aveyron), le Nouvion
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
S.A.R.L. OPTIMA BRAND DESIGNc/S.A
65a0e95d5bbe450008b2cd1b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
graphique des bouteilles de spiritueux commercialisées sous les marques propres de la société Maison Villevert telles que G'Vine, June, Excellia, La Quintinye Vermouth Royal, La Guilde Du Cognac et Nouaison
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:492283.20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Aux termes du 2ème alinéa du I de l'article L. 425-5 du code de l'environnement : " Le nourrissage en vue de concentrer des sangliers sur un territoire est interdit.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2528610_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Nourisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026. La présidente-rapporteure, K.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2536046_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Nourisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2026. La présidente--rapporteure, K.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503480_20250825
25 août 2025
25 août 2025
formation spécifique à cette fin ; - elle est entachée d'une erreur de droit, dès lors qu'elle peut être regardée comme une personne vulnérable dans la mesure où elle est mère de deux enfants, dont un nourrisson
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000038366686
4 avril 2019
4 avril 2019
Le juge des référés a rejeté les conclusions de la Section française de l'Observatoire international des prisons tendant à ce qu'il soit mis fin aux incarcérations de mères avec nourrisson en cellule ordinaire
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302364_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
S'ils se prévalent de la naissance de leur enfant le 8 mars 2023, ils ne démontrent pas qu'ils ne pourraient pas être pris en charge avec leur nourrisson au Portugal.
Source officielle1ère Chambre
61631f4c8007cf6451ddcc82
6 décembre 2010
6 décembre 2010
particulièrement, selon le rapport du professeur [N], aucun signe pouvant permettre d'évoquer une méningococcémie et un purpura fulminans, étant précisé que les signes se présentent différemment chez un nourrisson
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR06923
30 novembre 2010
30 novembre 2010
encouru par celui-ci avant, dans un deuxième temps, de choisir parmi les moyens dont il dispose la solution la plus adaptée à cette situation ; que la gravité potentielle de la gastro-entérite du nourrisson
Source officiellePage 39 sur 92
NOURRISSON PRODUCTION
07/06/2026
Voir →
NOURRISSON PRODUCTION
04/06/2026
Voir →
NOURRISSON PRODUCTION
OUTILLAGE ELBE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 509 908,50 € SIEGE SOCIAL : ZA CHALAIN D’UZORE – RD 8 - 42600 CHALAIN D’UZORE 331 456 210 RCS SAINT-ETIENNE SIRET 331 456 210 00029 NOURRISON PRODUCTION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 350 000 € SIEGE SOCIAL : ZA CHALAIN D’UZORE – LES BUISSONNEES - RD 8 - 42600 CHALAIN D’UZORE 878 554 435 210 RCS SAINT-ETIENNE SIRET 878 554 435 00015 AVIS DE PROJET DE FUSION 1 - Fusion par voie d'absorption par la Société OUTILLAGE ELBE de
26/02/2026
Voir →
FABIEN NOURRISSON SCULPTURES
12/02/2026
Voir →
BOUCHERIE MICKAEL NOURRISSON
11/02/2026
Voir →