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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
5fde9b78f334c36f9cd91954
28 juin 2018
28 juin 2018
dans le délibéré de la Cour, composée de: Monsieur Yves BENHAMOU, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseillère Madame Sylvie PEREZ, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Natacha
Source officielle11e Chambre A
6034f7a1e4ac2e25677109bd
28 juin 2016
28 juin 2016
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Véronique BEBON, Présidente Madame Frédérique BRUEL, Conseillère Madame Sylvie PEREZ, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Natacha
Source officielle11e Chambre A
6035264178ce645125ac6a48
14 juin 2016
14 juin 2016
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique BEBON, Présidente Madame Frédérique BRUEL, Conseillère Madame Sylvie PEREZ, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Natacha
Source officielle11e Chambre A
6035d8f493eaa93f9251e085
16 février 2016
16 février 2016
Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 Février 2016.
Source officielle11e Chambre A
6035e14d81807e47a0be3108
9 février 2016
9 février 2016
Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Février 2016.
Source officielle11e Chambre A
6036c61e4673e864f087dc3b
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 08 Septembre 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e95
24 février 2004
24 février 2004
compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Charles LONNE, Président, Madame Sabine FAIVRE, Conseiller, Madame Evelyne LOUYS, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Natacha
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd86ff5
6 avril 2004
6 avril 2004
de la cour, composé de : Monsieur Charles LONNÉ, Président, Madame Sabine FAIVRE, conseiller, Madame Hélène Z..., Vice-Président placé auprès du Premier Président, Greffier, lors des débats : Madame Natacha
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c32
18 octobre 2005
18 octobre 2005
des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Charles LONNE, Président, Madame Evelyne LOUYS, Conseiller, Mme Annie DABOSVILLE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Natacha
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889b9
10 octobre 2006
10 octobre 2006
2006 devant la cour composée de : Monsieur Charles LONNE, président, Madame Evelyne LOUYS, conseiller, Mme Annie DABOSVILLE, conseiller,qui en ont délibéré,Greffier, lors des débats : Madame Natacha
Source officielle11e Chambre A
615e0d10c25a97f0381f4b93
20 septembre 2013
20 septembre 2013
Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 20 Septembre 2013.
Source officielle11e Chambre A
60375c17c32b6c39a9e8b845
7 avril 2015
7 avril 2015
Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 07 Avril 2015.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2400101_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
provisoires ; - l'arrêté du 7 décembre 2023 reste inexécuté ; Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 et 29 janvier 2024, la communauté de communes du grand Langres, représentée par Me Natacha
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-244645
15 juillet 2025
15 juillet 2025
margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 4 August 2025 SECOND SECTION Application no. 1958/21 Natasha
Source officielleChambre 4-4
6364ba29e405357f749ea4e4
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES
Source officielleChambre 4-4
653219679e4ea48318f5a8a8
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielleChambre civile 1-7
6801dc9c2d41c0a3fc6ec9b7
17 avril 2025
17 avril 2025
délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Natacha
Source officielleChambre 4-4
653b553d08c361831812f53b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d29c
21 janvier 2010
21 janvier 2010
X... les prestations familiales pour les enfants Federico X... né le 13 septembre 1990, Julieta X... née le 2 août 1993 et Natalia X... née le 21 septembre 1997 et a rejeté le surplus des demandes de M
Source officielleChambre 4 A
63d0d5a781a7b805de12b51f
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Copie exécutoire à : - Me Natalia ICHIM - Me Patrick TRUNZER le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 22/02809 - N°
Source officiellePage 39 sur 261