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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi fond
67880a5bc21c0e53e7907a1a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
représentée par Me Isabelle MARCAILLOU-DEGASNE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1773 DÉFENDEUR Monsieur [J] [B], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902af
15 février 2013
15 février 2013
A l'issue des débats, le président a avisé les parties présentes que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe de la Cour d'Appel de Douai à la date du 15 FEVRIER 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914ef
28 avril 2014
28 avril 2014
Mathieu à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff74
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Mathieu Z..., non comparant, a été entendu en ses observations.
Source officielleJ.L.D.
68e012e574e929a9d8fa0202
3 octobre 2025
3 octobre 2025
de quinze jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme la PREFETE DU RHONE préalablement avisé, représenté par Maître Mathilde
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104058_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Sur les conclusions à fin de non-lieu présentées par l'EHPAD Prosper Mathieu : 2.
Source officielleContentieux Général
6866e050d33109fd079b485f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Mathieu BTP à leur payer à titre de dommages et intérêts la somme de 5 000 euros ; - condamner la société Mathieu BTP aux dépens ; - condamner la société Mathieu BTP à leur payer une indemnité de 3
Source officielleChambre sociale
6260f7d76d9e13277d6e3730
20 avril 2022
20 avril 2022
Raffalli Paul Mathieu, -débouté la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930ed
30 mars 2016
30 mars 2016
Mathieu Gérard A...
Source officielleTrib. de Commerce
69cc7e57cdc6046d47ae731e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
présence de : * Madame Cécile LIMIER, représentant le Ministère Public Après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la présente décision le 3 octobre 2025 par mise à disposition au greffe
Source officielle4ème chambre
69e80ebbcdc6046d47137d99
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Me [E] [Y] [Adresse 2] et par Me Jerôme DEREUX [Adresse 3] A [Localité 1] DEFENDEUR SAS LABORATOIRES DERMATOLOGIQUES D'URIAGE [Adresse 4] comparant par SCP [M] et Associés [Adresse 5] et par Me Mathilde
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
670eb02c1c3411ff34529e34
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Cabinet 3 MINUTE N° AFFAIRE [I] [F] épouse [V] C / [Y] [Z] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Mathilde JACOB, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Laurence
Source officielleJ.L.D. - HO
67f818f2cf40727a0043f8b4
10 avril 2025
10 avril 2025
code de la santé publique, par ordonnance de délégation du premier président de la cour d’appel de [Localité 4] en date du 6 décembre 2024, assisté lors du débat et du prononcé du délibéré de Madame Mathilde
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
661825e14e82250580d2069e
11 avril 2024
11 avril 2024
DBX6-W-B7I-YVH7 N° RG 24/00221- N° Portalis DBX6-W-B7I-YVH7 Minute n° : 24/0 AFFAIRE : [C], [Y], [K] [I] DU 11/04/2024 ADOPTION [Localité 7] Grosse délivrée le : à Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331d
31 mai 2016
31 mai 2016
Renvoi à la mise en état Le trente et un Mai deux mille seize, par mise à disposition au Greffe, Madame Aurélie GUEROULT, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d592
2 février 2011
2 février 2011
EURELEC ENTREPRISES C/ Mathieu X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc10
5 octobre 2012
5 octobre 2012
A l'issue des débats, le président a avisé les parties présentes que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe de la Cour d'Appel de Douai à la date du 05 OCTOBRE 2012.
Source officielleChambre 1-11 référés
69f44872cdc6046d472ef3c4
30 avril 2026
30 avril 2026
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 30 Avril 2026..
Source officielleETRANGERS
69cdf88dcdc6046d47d174ae
1 avril 2026
1 avril 2026
[Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 30 mars 2026 à 17h00 Vu l'appel formé le 31 mars 2026 à 15 h 27 par courriel, par Me Mathilde
Source officielleETRANGERS
670e05fc10ea465c0ffcf922
14 octobre 2024
14 octobre 2024
du maintien au centre de rétention de : [I] [B] né le 28 Novembre 1991 à [Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 11 octobre 2024 à 14 h 11 par courriel, par Me Mathilde
Source officiellePage 39 sur 969