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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Jld
67f811efcf40727a0043d680
10 avril 2025
10 avril 2025
A l'audience, Madame [T] [M] EPOUSE [C] était présente, assistée de Me Mathilde CAUSSADE, avocat au barreau de VERSAILLES. Les débats ont été tenus en audience publique.
Source officielleJld
67f811f7cf40727a0043d711
10 avril 2025
10 avril 2025
A l'audience, Monsieur [C] [O] était absent et représenté par Me Mathilde CAUSSADE, avocat au barreau de VERSAILLES. Les débats ont été tenus en audience publique.
Source officielleJld
67f811fbcf40727a0043d780
10 avril 2025
10 avril 2025
A l'audience, Monsieur [T] [S] était absent et représenté par Me Mathilde CAUSSADE, avocat au barreau de VERSAILLES. Les débats ont été tenus en audience publique.
Source officielleJld
67f811fbcf40727a0043d784
10 avril 2025
10 avril 2025
A l'audience, Monsieur [P] [H] était absent et représenté par Me Mathilde CAUSSADE, avocat au barreau de VERSAILLES. Les débats ont été tenus en audience publique.
Source officielleChambre commerciale
631834c30876004f131a5fc3
6 septembre 2022
6 septembre 2022
VIAL, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMES : Maître [W] [M] ès qualités de liquidateur de la SASU VAL NURIA [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Mathilde
Source officielle2e chambre cab. 3 - DIV
66feede3172da17169eb014b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
, par mise à disposition au greffe par Mathilde FIERS Juge aux Affaires Familiales, la minute étant signée par Madame Mathilde FIERS, et Madame Emilie CHARTON, Greffière; [Motifs de la décision
Source officielle2e chambre cab. 3 - DIV
67802e709c3ba90f51dc4d8f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, par mise à disposition au greffe par Mathilde FIERS Juge aux Affaires Familiales, la minute étant signée par Madame Mathilde FIERS, et Madame Emilie CHARTON, Greffière; [Motifs de la
Source officielle2e chambre cab. 4 - DIV
67eeeac5b848dd6814c63c16
2 avril 2025
2 avril 2025
à disposition au greffe par Mathilde FIERS Juge aux Affaires Familiales, la minute étant signée par Madame Mathilde FIERS, et Monsieur Marc JOLIBOIS, Greffier; [Motifs de la décision occultés]
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911d1
26 février 2014
26 février 2014
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX FEVRIER DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Mathilde X...
Source officielleService des référés
68dec3d96af9fd1f8094dff5
1 octobre 2025
1 octobre 2025
BALAGUE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Paul MORRIS, Greffier.
Source officielleService des référés
697daa7ecdc6046d475cb8e3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
BALAGUE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER, Greffière.
Source officielleService des référés
69d6aa92cdc6046d478f7eca
8 avril 2026
8 avril 2026
BALAGUE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Jean JASMIN, Greffier.
Source officielleCH ECOCOM General
686c0bd2dd7001754d61a72e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
au barreau D’AIX-EN-PROVENCE COPIES délivrées le à Maître Thomas TRIBOT de la SCP MOTEMPS & TRIBOT, avocats au barreau de MARSEILLE à Maître Mathilde CHADEYRON de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats
Source officielleService des référés
6a0e0406cdc6046d4759fd60
20 mai 2026
20 mai 2026
BALAGUE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Jean JASMIN, Greffier.
Source officielleService des référés
6a0f553fcdc6046d477be6d7
21 mai 2026
21 mai 2026
BALAGUE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Larissa FERELLOC, Greffier.
Source officielleService des référés
6a0f56f5cdc6046d477c0a7d
21 mai 2026
21 mai 2026
BALAGUE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Larissa FERELLOC, Greffier.
Source officielleService des référés
6a0f552bcdc6046d477be53e
21 mai 2026
21 mai 2026
BALAGUE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Larissa FERELLOC, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c71
1 décembre 2005
1 décembre 2005
du recours : APPEL Affaire : Demande en paiement du prix, ou des honoraires formée contre le client et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires APPELANTE : Madame Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e1a3
9 juin 2011
9 juin 2011
Représentée par Maître CHEN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE : Madame Marie Mathilde X...épouse Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5bb
1 septembre 2011
1 septembre 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officiellePage 39 sur 1059