CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

808 résultats pour « Longue Epee »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe II-c

—

de début, le contexte professionnel : Le pilote, les conducteurs de ligne ou l'agent de maintenance font état soit : -d'un problème de non qualité aléatoire récurent, -de réelles difficultés pour assurer la production, -de procédures de réglages longues

Article Annexe

—

663128 6802328 Rue du Père 663218 6802234 Rue Saint André 662890 6802096 2019_03_77-2 Ile de France Seine et Marne ZN_77_014 Boulancourt BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR mairie 658082 6795411 LOT1_Site_ZN_77_014_S1 1 Camping Pierre Longue

LEGIARTI000049820194

—

commission paritaire de suivi a pour mission d'examiner toute difficulté d'application de la présente annexe et de l'annexe X, notamment concernant les questions liées à la coordination des régimes, au traitement des arrêts maladie hors affection longue

LEGIARTI000024744027

—

, c'est-à-dire une augmentation, une diminution ou un changement de structure de cette situation ; - il n'existe pas de capital initial, faute, notamment, de date de création et d'établissement de première situation ; - l'évaluation des actifs à longue

LEGIARTI000024751067

—

, c'est-à-dire une augmentation, une diminution ou un changement de structure de cette situation ; - il n'existe pas de capital initial, faute, notamment, de date de création et d'établissement de première situation ; - l'évaluation des actifs à longue

LEGIARTI000024751074

—

II.2.2 - Le cas des biens pour lesquels la durée d'utilisation n'est pas déterminable Dans le cas des biens ayant une durée d'utilisation très longue et non déterminable de manière prévisionnelle, on calcule une mesure de l'utilisation afin de constater

Article Annexe II

—

Si un élément saillant présente au pendule une surface inadéquate, une plaque en acier d'épaisseur et de largeur appropriées, longue d'environ 300 mm, est fixée sur la structure de telle sorte que la résistance du dispositif de protection en cas de renversement

Article Annexe (suite)

—

La procédure de dispense d'avance des frais ne pourra cependant être utilisée que pour les actes effectués à l'occasion d'un traitement de longue durée dont le coût total est au moins égal à 30 AMK.

LEGIARTI000024751079

—

et d) sont enregistrées dans la catégorie a)". 2.2.1.1.2 Application spécifique aux contrats d'échange de taux d'intérêt Une stratégie de réduction de la durée de vie moyenne de la dette financière de l'Etat qui permet de diminuer en moyenne, sur longue

Article Annexe I (suite)

—

s'exprimer de façon claire et détaillée sur une grande gamme de sujets relatifs à ses centres d'intérêt Peut utiliser un nombre limité d'articulateurs pour lier ses phrases en un discours clair et cohérent, bien qu'il puisse y avoir quelques sauts dans une longue

LEGIARTI000028443622

—

Q4750540 | Le ruisseau de la Passade R035 | Q4750550 | Le Louey R027 | Q4760620 | Le Rieutord B0071 | Q4800500 | Le ruisseau de Rieulhès et ses affluents R028 | Q4800520 | Le ruisseau de Batmale B0072 | Q4800540 | La Génie Longue

Article Annexe 1

—

décret ne définit, en effet, aucune distinction entre une ITE de produits inertes prolongée de quelques centaines de mètres franchissant un pont de plus de 2m hors enceinte industrielle, et une infrastructure plus complexe avec une voie d'accès plus longue

Article Annexe

—

Ces activités exigent une durée plus longue que celles présentées en B.

Article Annexe

—

10.20Z-Z Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques. 10.31Z-Z Transformation et conservation de pommes de terre. 10.32Z-Z Préparation de jus de fruits et légumes. 10.39A-P Autre transformation et conservation de longue

Article Annexe (suite)

—

Dans la période 2014-2019, pour ce qui concerne les capacités de télécommunication à longue distance, pour maintenir notre indépendance nationale et permettre notre autonomie de commandement en opération, la capacité SYRACUSE sera complétée par deux satellites

LEGIARTI000023732833

—

Le vignoble date de l'époque gallo-romaine mais il fut abandonné pendant de longues années et ce sont les moines de l'abbaye de Cîteaux (cisterciens) qui, au Moyen Age, défrichèrent et mirent en valeur ce vignoble.

Article 65

—

Le missile air-air longue portée METEOR sera mis en service. Les missiles ASTER 30 B1 NT seront commandés à compter de 2022.

Article Annexe 4 (suite)

—

SDA6 Dans une longue descente, en cas de rupture de freins, si j'utilise une voie de détresse, le véhicule que je conduis sera-t-il gravement endommagé ?

LEGIARTI000024744669

—

II.2.2 - Le cas des biens pour lesquels la durée d'utilisation n'est pas déterminable Dans le cas des biens ayant une durée d'utilisation très longue et non déterminable de manière prévisionnelle, on calcule une mesure de l'utilisation afin de constater

LEGIARTI000024750724

—

et d) sont enregistrées dans la catégorie a)". 2.2.1.1.2 Application spécifique aux contrats d'échange de taux d'intérêt Une stratégie de réduction de la durée de vie moyenne de la dette financière de l'Etat qui permet de diminuer en moyenne, sur longue

Page 39 · 808 résultats

← PrécédentSuivant →