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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-3

65b36f8f8c0355000835f857

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 18/0089 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Hélène LAFONT-GAUDRIOT de la SELARL REYNAUD AVOCATS Me Alexandra LORBER

Source officielle

Page 39 sur 72

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TJ

4ème chambre 1ère section

65c3d948c432ce7d11a6ca1f

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Il ajoute que, si la notice préconise un ajustement des boucles pour former un Y sous le lobe de l’oreille, cette instruction, qu’il a suivie, est à l’origine même de sa blessure à la carotide et constitue

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a715fcdc6046d47743d0d

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Il avait noté, lors de son examen, que l'abduction était limitée à 120°, une limitation moindre des deux autres amplitudes avec une rétropulsion sous les lombes et une antépulsion à 170°.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fddeb6a519d3c8ddb95b2b0

Appel

12 juillet 2018

12 juillet 2018

F..., son concubin, accompagnée d'un certificat médical initial daté du 1er juillet 2010 portant le diagnostic suivant: ' processus tumoral très indifférencié avec une tumeur primitive pulmonaire (lobe

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA03052_20250404

Admin. Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Il résulte de l'instruction, et notamment de l'expertise, que le méningiome situé au niveau du lobe frontal a été diagnostiqué en 2001, en même temps qu'un anévrisme cérébral qui avait été traité.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0505DEC002145493

Admin. suprême

5 mai 1993

5 mai 1993

        Le requérant est né à Lobbes (Belgique) d'une mère belge et d'un père algérien.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9175b

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

au barreau de PARIS, toque : D1145 INTIMÉE SA AÉROPORTS DE PARIS Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 291 boulevard Raspail - 75014 PARIS Représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

3ème chambre

6262488eb1a50c277d4c5cf1

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [T] [P] Saint Sernin Gîte La Pergola 81120 LOMBERS

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024815351

Admin. suprême

14 novembre 2011

14 novembre 2011

d'Etat, présentés pour l'Association amicale pour la défense des intérêts moraux et matériels des anciens détenus et exilés politiques de l'Algérie française (ADIMAD), dont le siège est 68, traverse des Loubes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fc2399cdc6046d47e19179

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE ayant pour avocat plaidant Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

696133f3cdc6046d47c3db2a

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

696133f6cdc6046d47c3db75

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

697394f1cdc6046d476f288c

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6974bcb1cdc6046d478b5ba8

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne (...).

Source officielle
TJ

Service des référés

697a3fe5cdc6046d470097b8

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il ajoute que lors d’un scanner thoracique de contrôle réalisé le 19 juillet 2024 un épanchement péricardique cloisonné et latéralisé à droite en regard de remaniement parenchymateux du lobe moyen et pulmonaire

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

697c4924cdc6046d4735cad0

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

constituées d'un cancer bronchopulmonaire primitif sous la forme d'un adénocarcinome pulmonaire lobaire inférieur droit avec infiltrat hyperfixant et diffus de la périphérie d'un nodule postérobasal du lobe

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6980a451cdc6046d47a05564

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

D’autres examens ont été ensuite réalisés, l’examen du 6 juillet 2015 révélant un adénocarcinome prostatique infiltrant les 2 lobes, soit un cancer déjà évolué.

Source officielle
CA

5e Chambre

63ca43509066fd7c90fc299b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

), a rempli une déclaration de maladie professionnelle au titre d'un 'Carcinome bronchique'sur la base d'un certificat médical initial daté du 9 février 2018, faisant état d'un 'Cancer bronchique du lobe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

64437d48823e6dd0f8bf8174

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Main-dos limité à la lombe à gauche, possible à droite ».

Source officielle
CA

5e Chambre

642fb7d1cece1704f5747afc

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle