Elle en déduit qu'il n'est pas démontré une brusque apparition d'une lésion physique au temps et au lieu du travail et soutient que la lésion ne peut en aucun cas résulter d'une simple action anodine telle

Il explique que les lésions psychologiques ne sont pas caractérisées. La société [1] expose que Monsieur [J] est à l'origine de l'altercation survenue le 24 juillet 2023.

Lorsque ce dernier barème ne comporte pas de référence à la lésion considérée, il est fait application du barème indicatif d'invalidité en matière d'accidents du travail.

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Reims, 9 juillet 2002) que Mme X... a été victime, le 22 décembre 1993, de lésions

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 23 mai 2022), le 24 juillet 2003, M. et Mme [Y] ont confié la construction d'une véranda à la société Lebaron et fils, assurée auprès de la société Axa France IARD (la

titre, ce dernier dans les liens de la prévention ; "et aux motifs, adoptés des premiers juges, que les constatations médico-légales opérées en cours d'instruction ont mis en évidence la présence de lésions

Leroy, les conclusions de M.

cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Les Constructions électroniques de Beaucourt (CEB), société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Leroy-Somer

Nicole Leroy, demeurant Résidence les Fleurs, le Camélia, App. 56, ... à Caudebec-en-Caux (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1990 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale

La caisse, par décision en date du 30 septembre 2021, a refusé de prendre en charge les lésions et l'arrêt de travail suite à l'avis défavorable du médecin-conseil.

X... avait présenté en janvier 1985 une crise comitiale imputable au foyer de lésion cérébrale provoquée par l'accident initial alors qu'il suivait un traitement préventif de ce type de crise ; que son

reçue, il était pleinement informé par la déclaration qu'il a reçue, la demande de prise en charge au titre du tableau n' 42 ne prévoyant qu'une seule maladie: le déficit audiométrique bilatéral par lésion

traumatisme violent en 1976 n'avait pas été victime d'un traumatisme direct, sur le lien existant entre un traumatisme indirect et une cataracte et sur le fait que rien n'excluait un nouveau facteur de lésion

le malaise avait pour origine une succession d'événements personnels antérieurs ayant créé un contexte de fragilité psychologique et cependant qu'il était constant aux débats, d'une part qu'aucune lésion

indispensables à la manifestation de la vérité dans une affaire où, faut-il le rappeler, le décès de la victime est, selon les experts, très vraisemblablement lié à un traumatisme crânien avec multiples lésions

300 000 francs au titre de l'incapacité permanente partielle ; "aux motifs que le calcul de l'incapacité permanente partielle doit prendre en compte le retentissement professionnel important des lésions

demeurant connu du prévenu ; "alors que, d'une part, la contradiction de motifs équivaut à leur absence ; que si le certificat médical versé aux débats par la partie civile fait état de diverses lésions

B... et C..., de dire si ces enfants avaient fait l'objet de pénétrations anales, de dires si ces constatations était compatibles avec des pénétrations péniennes ou autres, de dire s'il existe des lésions