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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2114758_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Le rapport de Mme Caron-Lecoq a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2114783_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les observations de Me Cecen, représentant M. B.
Source officielle8ème chambre
DTA_2115526_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les observations de Me Taj, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2103364_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - les conclusions de M. Terme, rapporteur public, - et les observations de M. A.
Source officielle8ème chambre
DTA_2104564_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Terme, premier conseiller, Mme Caron-Lecoq, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2022. La rapporteure, Signé C.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68ef2c14796eb4b748562817
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre
Source officiellecr
6137262acd58014677423735
2 octobre 2001
2 octobre 2001
sinon, en 1996, des propos controversés sur les chambres à gaz, admettant l'énorme mensonge faurissonien, selon lequel il n'y aurait pas de " traces " de leur réalité " : " Mieux vaudrait tirer les leçons
Source officielleChambre sociale
63ca43139066fd7c90fc27dd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
'S'agissant des leçons de conduite Le salarié, avant l'accident litigieux, détenait un permis de conduire, qu'il a fallu compléter par des leçons de conduite, pour lui permettre de s'adapter à la conduite
Source officielle3ème chambre civile
69f3c1eecdc6046d4723a1c1
9 avril 2026
9 avril 2026
RG 25/03648 - N° Portalis DBW5-W-B7J-JOUM Minute : 2026/ Cabinet D JUGEMENT DU : 09 Avril 2026 S.A. 3F NORMANVIE C/ [W] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dominique LECOMTE
Source officielle3ème chambre civile
678976ca428384b762e68d0e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
03372 - N° Portalis DBW5-W-B7I-I62B Minute : 2025/ Cabinet B JUGEMENT DU : 14 Janvier 2025 [D] [V] [J] [V] C/ [K] [C] [R] [N] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dominique LECOMTE
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
67932fea9097fd849ae8ac76
23 janvier 2025
23 janvier 2025
En vertu des trois décisions précitées, la société SST France a, par acte du 22 juin 2023, fait pratiquer une saisie-attribution de créances entre les mains de la société Lecomte et Fils, débitrice de
Source officielle3e chambre
6035b7f2a44bb71f83d378a9
10 mars 2016
10 mars 2016
Décembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 6 N° RG : 12/00899 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne laure DUMEAU Me Nicolas LECOQ
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616250f1929f6bffa995b2e6
19 juin 2014
19 juin 2014
: Ordonnance du 17 Décembre 2013 -Juge de la mise en état de BOBIGNY - RG n° 11/00882 APPELANTES Madame [E] [L] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Nicolas LECOQ
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00333
26 mars 2025
26 mars 2025
simplifiée, dont le siège est [Adresse 25], 11°/ à la société Foncia carrière et compétences, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 7], 12°/ à la société Foncia Chadefaux Lecoq
Source officielleciv1
613724b0cd580146774178f5
16 janvier 2007
16 janvier 2007
nombre d'heures de conduite, n'a pu obtenir son permis de conduire ; qu'elle a assigné en réparation de son préjudice cette société, lui reprochant d'avoir manqué à ses obligations en multipliant les leçons
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007760602
28 septembre 1988
28 septembre 1988
novembre 1973, les épreuves d'admission au concours de recrutement des inspecteurs de l'enseignement technique comprennent notamment une épreuve pratique consistant en la préparation en deux heures d'une leçon
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007805909
16 octobre 1992
16 octobre 1992
novembre 1973, les épreuves d'admission au concours de recrutement des inspecteurs de l'enseignement technique comprennent notamment une épreuve pratique consistant en la préparation en deux heures d'une leçon
Source officielleciv2
60794ce49ba5988459c47675
29 juin 2000
29 juin 2000
18.847 et 98-18.848 ; Sur le moyen unique du pourvoi n° 98-18.847 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, n° 454 du 16 juin 1998), que le véhicule auto-école dans lequel Mme Y... prenait une leçon
Source officiellesoc
6079b2039ba5988459c55277
21 juin 1972
21 juin 1972
ET ALORS QU'ELLE CONSTATAIT PAR AILLEURS QU'AUX TERMES DE L'INSTRUCTION DIFFUSEE PAR LE COMITE CENTRAL DE COORDINATION, LES REPETITEURS QUI RECOIVENT DES "SERIES" COMPORTANT POUR CHAQUE MATIERE UNE LECON
Source officielleciv2
607943739ba5988459c425ae
16 juin 1977
16 juin 1977
CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA MARTINIQUE A FAIT PROCEDER, LE 28 AOUT 1974, ENTRE LES MAINS D'UN NOTAIRE DE NANTES A UNE SAISIE-ARRET QUI A ETE DENONCEE LE 17 SEPTEMBRE 1974 AU DEBITEUR LECOUR-GRANDMAISON
Source officiellePage 39 sur 199