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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6864bea6f8541312a816c4a0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
EDEIS venant aux droits de SNC LAVAL IN dont le siège social est sis [Adresse 8] [Localité 26] ayant pour avocat postulant Me Loïc-Clément DEROUET, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a0714d0451e8318d0ec91
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Madame [U] [M] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Coralie SOLIVERES de la SCP D'AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, avocat postulant, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Arnaud LATAILLADE
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd0
3 avril 2002
3 avril 2002
.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du trois Avril deux mille deux, par Monsieur LANGLADE, Premier Président, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd87217
6 octobre 2004
6 octobre 2004
.° - ----------------------------- Prononcé D... l'audience publique et solennelle du six Octobre deux mille quatre, par Bernard LANGLADE, Premier Président, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1Pre Chambre dans l'affaire
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04037_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
a demandé au tribunal administratif de Pau de condamner solidairement, sur le fondement de la garantie décennale, la société Jean-Pierre Molé, la société Atelier Sauvagé-Ducasse-Harter, la société Lavalin
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7240d808eb34e4553b4
11 juillet 2024
11 juillet 2024
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN EN DATE DU 14 OCTOBRE 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [B] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Jérome LAVALOIS
Source officielleChambre des Urgences
686766f97c03803a32c2719b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL SELARL INTER BARREAUX LAVILLAT-BOURGON Me Mylène SIRJEAN ARRÊT du : 02 JUILLET 2025 n° : N° RG
Source officielleServ. contentieux social
67801b7a9c3ba90f51dc168b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01702 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YFPH N° de MINUTE : 25/00004 DEMANDEUR Société [11] [Adresse 1] [Adresse 13] [Localité 3] représentée par Maître Julien LANGLADE
Source officielleRéféré
6785849daaacbea0fe6870a4
13 janvier 2025
13 janvier 2025
FRANCHE -COMTE N° RG 24/00463 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-INTD Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELAS LANCELIN & LAMBERT - 62la SCP LAVELATTE
Source officielleServ. contentieux social
660eeb2dfbb79e8fd3d2f297
3 avril 2024
3 avril 2024
2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01669 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YETO N° de MINUTE : 24/00648 DEMANDEUR Société [12] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Me Julien LANGLADE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
SAS MIROITERIE LAFOSSEc/S.C
653b58ba502b828318c4e29a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
LITZ demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Arnaud LATAILLADE de la SCP LATAILLADE-BREDIN, avocat au barreau de LIBOURNE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officielleChambre Sociale
653b597e502b828318c4e4f0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 26 OCTOBRE 2023 à Me Steve ACHEAMPONG la SELARL LAVILLAT-BOURGON FCG ARRÊT du : 26 OCTOBRE
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d8
1 décembre 2008
1 décembre 2008
LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame PAUCOT-BILGER, Madame de LATAULADE
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb4
8 décembre 2008
8 décembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER Me Estelle GARNIER ARRÊT du : 08 DECEMBRE 2008 N° RG : 07 / 02276 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ef8
28 novembre 2007
28 novembre 2007
LANGLADE, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle WACK, lors des débats et lors du prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94451
21 février 2019
21 février 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/02/2019 la SCP LAVILLAT-BOURGON la I... du : 21 FEVRIER 2019 No : 59 - 19 No RG
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
617a3cad322ca042c4b732ec
26 octobre 2021
26 octobre 2021
N] [F], nommé à ces fonctions par jugement du tribunal de commerce de Bordeaux en date du 21 mars 2011, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée par Maître Arnaud LATAILLADE
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT01550_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
A titre subsidiaire, en application des dispositions de l'article R. 811-17 du code de justice administrative : - le jugement du 25 octobre 2024 ayant jugé que la station d'épuration de Dinan-Lanvallay-Le
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202071
18 novembre 2010
18 novembre 2010
pourvoi en cassation, cette décision est définitive ; que l'employeur étant sans intérêt à se prévaloir de l'inopposabilité à son égard de la décision de reconnaissance du caractère professionnel de lamaladie
Source officiellesoc
6137238bcd5801467740b29b
19 octobre 2000
19 octobre 2000
S..., demeurant : 24540 Lanalade, et actuellement sans domicile ni résidence connus, 23 / de M. Pierre T..., demeurant : 24560 Sainte-Radegonde, 24 / de M.
Source officiellePage 39 sur 81