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1 679 résultats pour « Isabelle THOMAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372315cd58014677405373

Cassation

18 novembre 1998

18 novembre 1998

formé par la société Cegeor, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1996 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de Mme Isabelle

Source officielle

Page 39 sur 84

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CC

comm

61372414cd58014677412026

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Monte Carlo (Principauté de Monaco), 2 / de la société Télérama, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Look voyages, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de Mme Isabelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200875

Cassation

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[L], de Me Isabelle Galy, avocat de M. [D], et l'avis de M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d09584cdc6046d470f7459

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Ce juge en a rendu compte dans le délibéré du tribunal, composé de : Mesdames Isabelle Ockrent, Fabienne Lederer et Valérie Magloire Délibéré le 08 janvier 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a2263adcdc6046d473949e7

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représentés par Me Philippe Talleux, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 07 avril 2026 tenue par Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecc6

Appel

8 août 2011

8 août 2011

APPELANTE : Mme Catherine Isabelle Marie Colette X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a770

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Suivant déclaration d'appel du 28 avril 2006 d'un jugement au fond du 03 avril 2006 rendu par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE THOUARS.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6968e879cdc6046d476526aa

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Corinne LASNIER BEROSE de l'ASSOCIATION LASNIER-BEROSE et GUILHEM, avocat au barreau de Paris, toque : R239, substituée à l'audience par Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

627df9420d41e0057d43e609

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

INTIMEES Madame [W] [C] née le 30 Octobre 1982 à Melun (77000) 'Le Bourg' rue Jacques Aussel 47290 CASTELNAUD DE GRATECAMBE Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00623

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Bras, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Agorespace

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af95

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

C..., avocat au barreau de PARIS, toque : R 241, 3o) Madame Béatrice D... ... 75008 PARIS représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoué à la cour assistée de Maître Thomas C...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b14d

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

Cour, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Monsieur MANSION, Conseiller Madame HUSSENET, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925ee

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Madame Isabel Z...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

65a783ce8121050008662e85

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Myrtille DUBOIS-CARMINE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0168 INTIME Monsieur [Y] [B] CHEZ [M] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Thomas

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200620

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

Sur le rapport de Mme Latreille, conseiller référendaire, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M. et Mme [C], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63c256a60bfda47c900760a3

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[U] [C] [Adresse 1] Chambre n° 275 [Localité 4] Représenté par Me Isabelle DELMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1647 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/013305

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea34

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

APPELANTE : Mme Catherine Isabel X... épouse Y...

Source officielle
CA

19e chambre

63bfb3a65e2fbe7c90043af1

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : 15/01481 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL REYNAUD AVOCATS Me Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b74

Appel

12 novembre 2001

12 novembre 2001

de Grande Instance de CHARLEVILLE-MEZIERES, Monsieur Thierry X... 3 Rue de Strasbourg 08200 SEDAN COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Isabelle

Source officielle
CA

21e chambre

627df9990d41e0057d43e82d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : F17/00267 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sandrine CALAF Me Isabelle

Source officielle