CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 059 résultats pour « Halot »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2511895_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Hallot, greffière d'audience : - le rapport de Mme F B ; - les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2501781_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Hallot, greffière d'audience, Mme B A a lu son rapport et entendu : - Me Walker, pour l'association requérante, en ses observations.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2501939_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Hallot Signé La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2502319_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Hallot La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2506535_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

HALLOT Signé La République mande et ordonne à la ministre déléguée auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée du logement en ce qui la concerne ou à tous

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2506624_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Hallot, greffière d'audience : - le rapport de Mme D A ; - les observations de Mme E, pour le CROUS de Paris.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2506633_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Hallot, greffière d'audience : - le rapport de Mme D B ; - les observations de Mme E, pour le CROUS de Paris.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2506642_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Hallot, greffière d'audience : - le rapport de Mme C B ; - les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2506646_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Hallot, greffière d'audience : - le rapport de Mme C B ; - les observations de Mme D, pour le CROUS de Paris.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2506651_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Hallot, greffière d'audience : - le rapport de Mme C B ; - les observations de Mme E, pour le CROUS de Paris.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2506656_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Hallot, greffière d'audience : - le rapport de Mme C A ; - les observations de Mme D pour le CROUS de Paris.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2506659_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Hallot, greffière d'audience : - le rapport de Mme C A ; - les observations de Mme E, pour le CROUS de Paris.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2314398_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Hallot signé La République mande et ordonne au préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2316288_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

HALLOT signé La République mande et ordonne au préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2406329_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

HALLOT Signé La République mande et ordonne à la ministre, auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée du logement en ce qui la concerne ou à tous commissaires

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2406922_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Hallot signé La République mande et ordonne à la ministre auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée du logement, en ce qui la concerne, ou à tous huissiers

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2408667_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Hallot signé La République mande et ordonne à la ministre auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée du logement, en ce qui la concerne, ou à tous huissiers

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2432058_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

HALLOT Signé La République mande et ordonne à la ministre déléguée auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée du logement en ce qui la concerne ou à tous

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2422524_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Hallot Signé La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
CC

civ2

ésultait que les accusations portéesc/Mme Y

613721a0cd580146773f55e0

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Dufreigne, Haillot, Hoche, Lagorce, Lemarchand, de Mmes Marchal, O'Dy, Pons et de MM. Rinaldi, Schneider et Stravrides, les conclusions de M.

Source officielle

Page 39 sur 153

← PrécédentSuivant →