CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

799 résultats pour « Halbardier »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Loyers commerciaux

67856756aaacbea0fe680e48

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

CHABNAM [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Régis HALLARD, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, avocat plaidant, vestiaire #NAN702 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

JUGES DES LOYERS COMMERC.

67ec52c6dd062d9f810e8ae6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

elle-même représentée par son Président du Directoire en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Sabine SUSPLUGAS, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER et par Me Régis HALLARD

Source officielle
CA

12e chambre

603501ede4684d2f41bcb419

Appel

5 juillet 2016

5 juillet 2016

[Localité 1] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1453357 - Représentant : Me Régis HALLARD

Source officielle
TA

OQTF 6 sem

DTA_2203582_20220823

Administratif

23 août 2022

23 août 2022

C, - les observations de Me Halard, qui a rappelé la situation de ce couple d'origine ethnique différente et demandé au tribunal de suspendre l'exécution de la décision d'éloignement en indiquant que

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2203796_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2113056_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Halard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 février 2023. La rapporteure, L. A Le président, J. SorinLa greffière, M-C.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2123865_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2124116_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2124420_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2125095_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2126938_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Halard, rapporteur public, - et les observations de Me Montigny, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2115604_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Halard, rapporteur public, - et les observations de Me Ioannidou, représentant le département des Alpes-de-Haute-Provence.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2219906_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2219397_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Halard, rapporteur public, - et les observations de Me Thibault, représentant la société LMnext FR. Une note en délibéré présentée pour la société LMnext FR a été enregistrée le 14 juin 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94088

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

judiciaire par continuation, de sorte que la trésorerie était obligatoirement ponctionnée par les échéances de remboursement dudit plan, -enfin, avertie uniquement le 28 février 2013 par la société Halbardier

Source officielle
CA

3e chambre civile

6528df78aaebb88318fda5d4

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistée à l'instance par Me Alain de ANGELIS de la SCP ANGELIS - SEMIDEI - VUILLQUEZ - HABARD

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2304471_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Halard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2023. La rapporteure, L. LAFORÊT La présidente, J. EVGÉNAS La greffière, C.

Source officielle
CA

12e chambre section 2

603674cdac330716a2e7a293

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

] Représentée par Me Martine DUPUIS de la SARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1554504, Représentée par Me Régis HALLARD

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2116357_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Halard, rapporteur public, - et les observations de Me Veschembes pour la société Partir entre Amis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2020924_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Halard, rapporteur public, - et les observations Me Froger pour la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 39 sur 40

← PrécédentSuivant →