, mes voisins, sur le salon de jardin devant leur domicile, là , James est de nouveau venu m'agresser, il m'empoigne et me porte quelques coups de poing, Joël Z... en voulant s'interposer a reçu un violent

[I] [N] Mme [T] [N] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Vincent LOIR - #E0874 représentée par Me Vincent LOIR - #E0874 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente Assisté de Line-Joyce

pour blessures involontaires, a rejeté son exception de non-assurance ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un camion, appartenant à Guy

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 8 avril 2003), que la société Technic Soft (société Technic) a vendu à la société Guy

l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 16 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, que la SCP Guy

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 25 mars 2003, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 1 500 euros d'amende et a ordonné, sous astreinte

successivement les pourvois n° T 24-18.742 et F 24-19.007 contre le même arrêt rendu le 7 juin 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-6), dans le litige l'opposant à la société Neyrat - Guy

personnelle ; qu'en effet, le passage incriminé paru dans le J.I.R. du 16 décembre 2001 se présente sous la forme d'une interview de Fatma Z..., ancienne directrice de la chambre de l'agriculture : "Guy

limité son droit à récompense, alors, selon le moyen, qu'en omettant de s'expliquer sur l'attestation, délivrée le 26 novembre 1992, par le notaire rédacteur de l'acte d'acquisition de l'immeuble de Vincennes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI de Construction et de vente Résidence Saint-Vincent, société civile

du Code civil; et alors, d'autre part, que la cour d'appel n'a pu, sans contradiction, tenir compte pour la fixation de la prestation compensatoire de ce que l'épouse avait la charge de l'enfant Vincent

1997) d'avoir dit que le licenciement était fondé sur une faute grave, alors que, selon le moyen, d'une part, la cour d'appel ne pouvait retenir que le salarié s'était laissé aller à une réaction violente

Marc, partie civile, - LA SNC PHARMACIE DE LA PORTE DE VINCENNES, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 13 février 1995, qui a débouté les parties civiles de leurs demandes

Adresse 1] N° RG 21/00329 N° Portalis DB2H-W-B7F-VTPN Minute n° : Notification par lettre simple le : Une copie certifiée conforme à : Société [3] CPAM DE [Localité 5] Me Guy

Guy Y..., 2 / Mme Mireille Y..., demeurant ensemble 70160 Fouchécourt, en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 2000 par la cour d'appel de Besançon (Chambre sociale), au profit : 1 / du

que le conseil de Mohamed Y... a été régulièrement convoqué à l'audience du 28 mai 2003 (arrêt p. 3) ; "alors qu'il résulte des pièces du dossier que Mohamed Y... avait régulièrement désigné Me Vincent

1975 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 24 juin 2003), que la société civile immobilière les Livrées de L'Isle (la SCI), maître de l'ouvrage, a chargé d'une opération de construction la société Guy

Odette, épouse X..., parties civiles, b contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 1er mars 1990 qui, après condamnation de Guy Y... pour homicide involontaire, a prononcé sur