CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 349 résultats pour « Gottlich »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2001392_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Me Poput, représentant le SDIS de Meurthe-et-Moselle. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2103241_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Me Bonnet, représentant M. et Mme D. Connaissance prise des notes en délibéré présentées pour M. et Mme D et enregistrées le 3 avril 2024.

Source officielle
TA

Chambre 1

à l'enfance. Cette enfant a déposé plainte le 12 mars 2016c/M. C B

DTA_2103318_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Me Phelip, représentant le département de Meurthe-et-Moselle. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2000945_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Me Poput, représentant le SDIS de Meurthe-et-Moselle. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2000946_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Me Poput, représentant le SDIS de Meurthe-et-Moselle. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2001083_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Gottlieb, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022. La rapporteure, G. Grandjean Le président, B. Coudert La greffière, I.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102017_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Gottlieb, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2022. Le rapporteur, R. C Le président, B. Coudert La greffière, I.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2103569_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Me Barbier-Renard, substituant Me De Zolt, représentant la commune de Jarny. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2400863_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Me Heik, représentant M. B... et la SCI B... Immobilier.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2400937_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Gottlieb, rapporteur public, - les observations de Me Lutringer, représentant la SCI Didierlaurent et M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2400069_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Me Fabry, substituant Me Tadic, représentant la communauté de communes de Vezouze en Piémont.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2400075_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Me Jeandon, substituant Me Zoubeidi-Defert, représentant la commune de Gérardmer. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2400164_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Gottlieb, rapporteur public, - les observations de Me Lehmann représentant M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2401284_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Gottlieb, rapporteur public, - les observations de Me Picoche représentant Mme A..., - et les observations de Me Abecassis représentant le syndicat mixte d’aménagement.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2403360_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Gottlieb, rapporteur public, - les observations de M. A..., - et les observations de M. B..., représentant le service départemental d’incendie et de secours de la Meuse.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2403610_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Gottlieb, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. A... est propriétaire du bien immobilier sis 14 avenue Gambetta à Bruyères (Vosges).

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2403611_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Gottlieb, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. A... est propriétaire du bien immobilier sis 14 avenue Gambetta à Bruyères (Vosges).

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2501172_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations Me Richard, représentant Mme A....

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2300485_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Gottlieb, rapporteur public, - les observations de Me Lefort, représentant M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2300240_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Gottlieb, rapporteur public, - les observations de Me Lehmann, substituant Me Richard, représentant M. B, - et les observations de Me Niango, représentant la commune d'Essey-lès-Nancy.

Source officielle

Page 39 sur 68

← PrécédentSuivant →