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844 résultats pour « Goislot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa3b

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

septième lieu, le magazine TELE LOISIRS, diffusé en décembre 2001, a publié un article intitulé CHAMPAGNE POUR CULOTTES COURTES qui mentionne Rosé et plein de bulles, dans une élégante bouteille à goulot

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

670e05e210ea465c0ffcf7a4

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Patricia GOILLOT, conseillère Mme Sophie BAUDIS, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

670e05e210ea465c0ffcf7a8

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Yann BOUCHARE, Président de chambre Madame Sophie BAUDIS, Conseillère Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

670e05e310ea465c0ffcf7aa

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Yann BOUCHARE, Président de chambre Madame Sophie BAUDIS, Conseillère Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Civile

680b18c698bcafcb3a63dfa3

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

69df269dcdc6046d47486051

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

(une partie à usiner partiellement), TOTAL d'éléments = 1354 éléments - relance en S47-15 de 10 plaques RG et démontage-reprise usinage-remontage des poussoirs RG = étude NO OK - reprise de goulottes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67875257fc8e837eda8a6246

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Patricia GOILLOT, Conseillère Mme Sophie BAUDIS, Conseillère qui en ont délibéré.

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CA

1ere Chambre Section 1

62ce63ca9a20ce9fcf126a62

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Le diagnostiqueur a également constaté au niveau des circuits/lumières que des conducteurs ne sont pas placés dans les conduits goulotte ou plinthe en matière isolante jusqu'à leur pénétration dans le

Source officielle
CA

4ème Chambre

6528dfd1aaebb88318fda893

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

- installer une bouche d'extraction VMC qui sera raccordée au réseau collectif de l'immeuble ;            - reposer l'appareil sanitaire ;            - mettre les fils électriques apparents sous goulottes

Source officielle
CA

16e chambre

650d315971dfcd831820149c

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Le preneur sera également redevable au bailleur des remises en état des peintures ou revêtements sur mur et/ou faux plafond rendues nécessaires à la suite de l'enlèvement des câblages et/ou goulottes au

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CA

2ème Chambre

626cd2fdbd20aa057d9f3826

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

2014, la société SBA a mentionné, outre les travaux de vidange, qu'il convenait de prévoir un remplacement du carénage inférieur, des plaquettes de freins arrières, des vérins de capot arrière, de la goulotte

Source officielle
CA

Chambre sociale

66ac76a8a9cfa399a90d1f73

Appel

1 août 2024

1 août 2024

Concernant sa charge de travail la salariée estime que le forfait est adapté à l'organisation du travail avec une vigilance quant aux phénomènes goulot vécus ponctuellement en comptabilité en phase finale

Source officielle
CA

8ème chambre

67f755c2d8218d22f82bd45e

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Il est également fait part des dégradations de son appartement du fait des travaux notamment laissés par le passage des tuyaux et goulottes.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

67ef716f8d5c08d4a262e694

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Que le commissaire de justice a constaté, s'agissant des équipements électriques, que des goulottes ont été arrachées, des prises de courant cassées, certaines d'entre elles ayant même été arrachées du

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TJ

Référés civils

65bd3f2246d547e419ff1a36

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le procès-verbal de constat dressé le 19 juillet 2023 rapporte la preuve que différents câbles électriques ont été tirés depuis la sortie électrique en façade, circulent dans une goulotte qui rejoint notamment

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2600011_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

soumises à quota paralyse l'activité économique des intéressées ; elle empêche toute nouvelle mise en location, toute régularisation, et créant notamment un préjudice financier ; ce moratoire organise un goulot

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TA

4ème chambre

DTA_2300976_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

La requérante n’établit pas davantage que, sur certaines sections de cette voie, des goulots d’étranglement rendraient la circulation difficile et même dangereuse, en l’absence de trottoir, et que les

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10924

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Lors de l'ouverture de ce dernier dossier, l'huissier constate qu'il comporte 22 fichiers en format pdf à l'entête de l'entreprise, tels, par exemple, « moulage par basculement goulotte droite », « doseuse

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CAA

6ème Chambre

DCA_20PA02022_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

galerie : de nombreuses infiltrations " en provenance " des interfaces des plages avec les murs et les bajoyers ainsi que d'un défaut d'étanchéité au niveau du pédiluve et autour des exutoires des goulottes

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301442

Cassation

17 décembre 2015

17 décembre 2015

bâtiments de la rue... l'absence d'électricité dans les parties communes, des fils électriques hors de chemins de câbles et déconnectés, une installation électrique ne fonctionnant pas, dotée d'une goulotte

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