Ginette, née B..., son épouse, demeurant Bellavoine à Valmont (Seine-maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1991 par la cour d'appel de Rouen (1ère chambre civile), au profit : 1 / de M

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette X..., demeurant ... à Pointe-à -Pitre (Guadeloupe), en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette Y..., Meubles Rochelais, 42-44-46, avenue de Lagord, Lagord (Charente-Maritime

société anonyme Boeri, sise à Saint-Sauveur, Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône), en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1991 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile), au profit de Mme Ginette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette Y..., divorcée X..., ayant été domiciliée "Saint-Gény", 32700

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette X..., demeurant ..., appartement 19, Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime

Entreprises, en cassation d'un jugement rendu le 28 avril 1997 par le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, au profit : 1 / de Mme Christiane Y... épouse Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Ginette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Ginette A..., demeurant ..., 2°/ M.

Y..., mandataire judiciaire, demeurant ..., ès qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société A..., société anonyme, 5 / de Mme Ginette A..., née X..., 6 / de M.

S'agissant des arriérés de loyers résultant de l'application de la clause de renouvellement du bail pour les casernes de Asfeld et Givet : 10.

parfaire, de 296,43 euros, assortie des intérêts au taux légal à compter du 18 septembre 2019 et de leur capitalisation, en réparation des frais engagés du fait des dégâts causés par la manifestation des gilets

;      sur la requête N° 37267/97                     présentée par Edmond et Ginette

de condamnation solidaire du centre hospitalier de Compiègne et du centre hospitalier de Clermont de l'Oise à leur verser des indemnités en réparation du préjudice résultant pour eux du décès de Mme Ginette

Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : Mme Ginette

Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : Mme Ginette

Dominique X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 12 septembre 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (3e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Ginette Y..., veuve Z..., domiciliée [.

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry JOUVE, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Myriam GREGORI, Conseiller Mme Nelly SARRET, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Ginette

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BEBON, Présidente de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Mme Nelly SARRET, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Ginette

Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public.

ORDONNANCE No52 DOSSIER N : 08 / 46-16 1) Gérard X... 2) Ginette Y..., épouse X... 3) Marlène X...