GASTON Z..., LE 19 MARS 1966, PUIS LE 18 DECEMBRE 1969, A HENRI Z...

par la SELARL L’HOIRY AVOCATS demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 25 novembre 2025 par laquelle le conseil communautaire de la communauté d’agglomération Grand Auch cœur de Gascogne

à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR : . dit que la Crcam Pyrénées Gascogne a, lorsqu'elle a consenti, le 24 mars 2010, un prêt de 220 400 €, à M.

* * * Selon acte authentique du 13 juillet 2010, la société Cenpac (filiale de la société Gascogne) a vendu à la société Gascogne un bâtiment industriel (bâtiment 2), à usage de bureaux et

PREMIER MOYEN DE CASSATION L'arrêt attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a décidé qu'une vente parfaite était intervenue entre Mlle X... et la SAFER GASCOGNE HAUTLANGUEDOC, à la suite du droit de

En l'état de l'instruction, l'étendue de l'obligation du centre hospitalier d'Auch en Gascogne ne peut être déterminée de manière non contestable.

GUYENNE et GASCOGNE suivant contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de caissière.

A G au centre hospitalier d'Auch en Gascogne le 17 mai 2022 après sa prise en charge par le centre hospitalier d'Auch en Gascogne et par le centre hospitalier d'Agen-Nerac.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) des Pyrénées Gascogne

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LE SIEUR GASTON X..., DEMEURANT AU PITON-SAINT-LEU REUNION , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU

Turcas, 32100 Caussens, en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1998 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre civile), au profit : 1 / de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel Pyrénées-Gascogne

Gaston X..., 2°/ Mme Alodie X..., née Z..., demeurant ensemble à Canitrot, 81640 Monesties, en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1993 par la cour d'appel de Toulouse (1re Chambre), au profit

(Haute-Garonne), 3°) M. Jean Marcel Z..., domicilié ...

l'enlèvement du pylône irrégulièrement implanté ; "aux motifs que, par procès-verbal du 4 octobre 2000, un agent assermenté de la direction départementale de l'équipement avait constaté la présence à Gassin

COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que la caisse régionale de crédit agricole mutuel Pyrénées-Gascogne

La SCI Gaston Philippe réclame la somme de 7 779,05 euros.

Haut-Languedoc aux dépens des pourvois ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SAFER Gascogne Haut-Languedoc à payer à M.

échelon, coefficient 400 de la convention collective nationale des centres d'entraînement de chevaux de course au galop ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale pour revendiquer la classification de garçon