listes prévues respectivement au premier alinéa de l'article L. 162-17 du présent code et à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique mentionne sa dénomination suivie, s'il s'agit d'un nom de fantaisie

Z... l'accuse de mentir à plusieurs reprises et écrit : « non, Mme Y..., même dans vos fantasmes et rêves les plus fous ne vous attendez pas à ce que je vous approche.

suppose également que celle-ci soit distincte et ne constitue pas la forme banale du produit ou de son conditionnement ; que la forme caractéristique doit en effet donner au produit un aspect de fantaisie

En 2001, un appel d'offres a été lancé par la Délégation Générale de l'Armement (ci-après DGA) pour l'attribution du marché FELIN (Fantassin à Equipement et Liaisons Intégrées) visant à concevoir la tenue

de cette dernière lors de la conclusion, auprès de la [7], d'un contrat de prêt d'un montant de 100.000 euros sur une durée de 7 ans au taux de 3.7 % en vue de la création d'un magasin de bijoux fantaisies

réponse de Mme [G] «'C'est fantastique. Le début d'une belle aventure. Et merci d'avoir fait confiance à mon enthousiasme.'»

somme d'argent mise en avant et par les petites pépites colorées qui entourent les termes verbaux ; que le signe de la marque seconde est sobre et uniquement composé de bleu et de blanc et la seule fantaisie

Monsieur [V] [B] [X] y exerce une activité de "commerce de : lingerie, parfums, esthétique, layette, chaussures, maroquinerie, bijoux fantaisies, articles de [Localité 1], gadgets, à l'exclusion de toute

Ses messages mettaient en avant la création de bijoux fantaisie.

compétent pour contrôler les conditions de rétention ; le local de vision conférence est un local indépendant, ouvert au public le procès verbal est toujours annexé à la requête du préfet, ce n'est pas fantastique

Mme [C] avait tout d'abord sollicité une rupture conventionnelle par courrier du 1er mars 2018 afin de se ' consacrer à d'autres projets professionnels' et a créé une activité de maquillage, bijoux fantaisie

la comparaison des signes en cause, la cour observe, à l'instar de l'INPI, que la présence au sein de la marque contestée de l'élément « coco », terme polysémique associé à un second terme de pure fantaisie

E... et autres fantaisies du même genre, allant jusqu'à vouloir imprimer les fiches de paie de l'ensemble des salariés en vous substituant à l'employeur ; ce qui déclenchait d'ailleurs votre hilarité.

différence manifestement au regard de la non prise en compte des sommes générées par le chiffre effectué sur Corse ; Dans la mesure où mon intervention sur la Corse n'est pas le fait qu'une quelconque fantaisie

D'autant plus que vous m'annoncez cette fantaisie aujourd'hui avec un effet rétraoactif au 1er avril ! Sympa votre poisson !

prise d'un repas (le soir du 28 septembre 1998) et que le chauffeur n'a pas été prévenu de la valeur du contenu de la caisse, la mention sur la lettre de voiture "renvoyant" à une notion de bijoux fantaisie

Elle exploite cette marque pour des bijoux de fantaisie consistant notamment en des pendentifs recouverts de strass.

Pierre-Marie de X... vit sur une île au large de la Bretagne, n'exerce aucune activité professionnelle, est mêlé à une histoire policière riche en rebondissements, incluant meurtres, disparitions, aspects fantastiques