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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Trib. de Commerce
69aedbe4cdc6046d470b4ace
15 avril 2025
15 avril 2025
2024F1107 Procédure 2024RJ0365 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : la société MEDIALLIANCEGRAPHIC -[Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Monsieur [Q] et Monsieur [G], dirigeants de droit Assisté de Maître Emma
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-69033-69501
21 janvier 2001
21 janvier 2001
*** Greffe de la Cour européenne des Droits de l’Homme F – 67075 Strasbourg Cedex Contacts : Roderick Liddell (téléphone : (0)3 88 41 24 92) Emma Hellyer (téléphone : (0)3 90
Source officielleciv1
61372223cd580146773fa8b3
29 juin 1994
29 juin 1994
Robert G..., demeurant à Argentière-La Besse (Hautes-Alpes), 5 / Mme veuve Benjamin G..., née Emma, Lina G..., demeurant à Argentières-La-Besse (Hautes-Alpes) ; Le demandeur invoque, à l'appui de
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-179399
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Candoğan Emre YILDIZ est un ressortissant turc né en 1989, résidant à Yıldırım / BURSA et représenté par G. Candoğan
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-68248-68716
11 juillet 2000
11 juillet 2000
*** Registry of the European Court of Human Rights F - 67075 Strasbourg Cedex Contacts: Roderick Liddell (telephone: (0)3 88 41 24 92) Or: Emma Hellyer (telephone: (0
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3241334-3610682
2 septembre 2010
2 septembre 2010
*** Contacts pour la presse [email protected] / +33 3 90 21 42 08 Emma Hellyer (téléphone : +33 3 90 21 42 15) Tracey Turner-Tretz (téléphone : +33 3 88 41 35 30) Kristina Pencheva-Malinowski
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10124
10 mars 2021
10 mars 2021
Sur la demande de la société EMMA. La société EM2C restait devoir 45 481, 19 € TTC à la société EMMA.
Source officielleciv3
61372149cd580146773f2878
22 mai 1990
22 mai 1990
Eme X..., demeurant ... (16e), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleQuatrième chambre
69da08a7cdc6046d47dc2fa1
2 avril 2026
2 avril 2026
Christophe BINOIS, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Jeanne AUBRY, Commis Greffier, ENTRE : SARL HABITAT DURABLE [Adresse 1] Représentée par eMe Simon AUBIN ([Localité 1]) ayant comme
Source officielleQuatrième chambre
69ad134bcdc6046d47e9b0c4
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ANTOINE GAUTIER, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, ENTRE : SAS LOCAM [Adresse 1] Représentée par eMe Ghislaine BETTON ([Localité 1]) ayant comme correspondant
Source officiellesoc
61372105cd580146773f0527
9 novembre 1989
9 novembre 1989
/Escaut (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1986 par la 5 eme chambre de la cour d'appel de Douai section B, au profit de M. Y... André, demeurant ...
Source officielleChambre 04
69f684e5cdc6046d476329c7
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Conformément aux dispositions de l'article L. 631-9 al 3 du code de commerce, désigne : La SELARL EMME ENCHERES MEAUX [Adresse 5] en qualité de commissaire de justice, aux fins de réaliser l'inventaire
Source officielleProcédures Collectives
69db6466cdc6046d47f7568d
27 janvier 2025
27 janvier 2025
la République, ORDONNE que soit dressé l'inventaire des biens et de l'actif de l'entreprise et en général toutes mesures prescrites par la loi, COMMET en qualité de commissaire de justice : Selarl EMME
Source officielleProcédures Collectives
69dbb276cdc6046d47fc75f1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
la République, ORDONNE que soit dressé l'inventaire des biens et de l'actif de l'entreprise et en général toutes mesures prescrites par la loi, COMMET en qualité de commissaire de justice : Selarl EMME
Source officielleProcédures Collectives
69dbc737cdc6046d47fdd807
7 juillet 2025
7 juillet 2025
vingt-quatre mois le délai au terme duquel la clôture de la procédure devra être prononcée, sauf à être prorogée sur requête motivée du liquidateur COMMET en qualité de Commissaire Priseur : Selarl EMME
Source officielleProcédures Collectives
69dbd8cdcdc6046d4701f763
7 juillet 2025
7 juillet 2025
la République, ORDONNE que soit dressé l'inventaire des biens et de l'actif de l'entreprise et en général toutes mesures prescrites par la loi, COMMET en qualité de commissaire de justice : Selarl EMME
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1018DEC000581604
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Il est représenté devant la Cour par M es Selda Emre et Selahattin Emre, avocats à Ankara.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91458
15 avril 2014
15 avril 2014
Une enfant Emma est née de cette union le 15 janvier 2008 à Rennes.
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2090980-2214919
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Jonathan Crow , Counsel , James Couchman , Kirsty Innes , Stephen Gocke , Rob Linham , Advisers ; Applicants : David Pannick , Sam Grodzinski , Counsel , Elizabeth Gedye , Emma
Source officielleJEX MOBILIER
68e7a541033cf481c39a4af7
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN-GALY, Greffier, lors de l’audience de plaidoirie GREFFIER : Emma
Source officiellePage 39 sur 328