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1 431 résultats pour « Elise VALADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

6704cb812f5f3246ff38162e

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Pendant le cours des opérations d'expertise, la société ARC a été placée en liquidation judiciaire et le mandataire en France de la Compagnie d'assurances ELITE a cessé son activité.

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

68f86837d7e432441d85bfac

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON - MEYER, avocat au barreau de BORDEAUX Me Charlotte VUEZ de la SELARL ELLIPSE

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

5fdcbd7b879213293079fa29

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

Représenté par Me Pauline Y..., avocat au barreau de LILLE, assisté par Me Elise Z..., substitué par Me A...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 02

69de758ecdc6046d473827b1

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

ELLIT Devis n°2019-04-128 Remise en place du contre bardage + mise en conformité : 3 975,00 HT soit 4 770,00 TTC.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69ddcbcecdc6046d472a3ebe

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

et de décision : B N° RG 26/02004 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBB4 Décision déférée : ordonnance rendue le 10 avril 2026, à 12h09, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

Source officielle
TJ

Section des Référés

67802aae9c3ba90f51dc41cd

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CABINET MINNE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Elise POURON, Juge le GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES :

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10962

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

document, étant donné qu'il se borne à la « retransmission du discours de Mme Y... et de ses ressentis », ainsi qu'ont pris soin de le préciser ses rédactrices, le docteur Adeline D... et la psychologue Elise

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fdb86a5e02cd96518b5f81b

Appel

28 février 2019

28 février 2019

APPELANTE SAS AZUR AFFRETEMENT TRANSPORTS, dont le siège est [Adresse 1] représentée par Me Elise VAN DE GHINSTE, avocat au barreau de NICE INTIMEE SARL AMENAGEMENT SERVICES dont

Source officielle
CA

ETRANGERS

6348ff7f63d497adffda400d

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

LE PREFET DU [Localité 7] dûment avisé, absent représenté par Maître Elif ICSEN, Cabinet Centaure Avocats, barreau de Paris PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d176b3cdc6046d47234115

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

ENTRE : Société de droit allemand, VOLKSWAGEN BANK GMBH, dont le siège social est RC/HRB Braunchschweig -1819 Braunchschweig (Allemagne) prise en sa succursale française WOLKSWAGEN BANK, Bâtiment Ellipse

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-214943

Admin. suprême

16 décembre 2021

16 décembre 2021

On 4 January 2018 the Oslo City Court held that the decision was valid. The two applicant organisations appealed against the Oslo City Court’s judgment to the Borgarting High Court.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01833

Cassation

30 octobre 2013

30 octobre 2013

organisations syndicales représentatives, qui fixe les règles relatives à l'électorat pour les élections des membres du comité central d'entreprise, en ce que d'une part, il prive ce comité du droit d'élire

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

637dc8e414982305d4c20439

Appel

17 août 2022

17 août 2022

individu de type nord-africain porteur d'une sacoche venait de vendre une montre étiquettée, de manière discrète et sur la voie publique, à un individu de type africain au niveau du bar les Champs Elysées

Source officielle
TJ

JLD

66df4a9e9b56f16fd33df24c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

observations, moyens et arguments : Dossier N° RG 24/01153 - Me Séverine MEUNIER, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Maître Elif

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

69d81b30cdc6046d47b1af92

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Selon l’article 13 du décret du 17 mars 1967, l'assemblée générale ne prend de décision valide que sur les questions inscrites à l'ordre du jour et dans la mesure où les notifications ont été faites conformément

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

686ca6f1ab48d770a9cb5e24

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Sa nationalité algérienne ne présente aucun doute, compte-tenu du courrier de reconnaissance consulaire du 24 mars 2016 et de la délivrance, le 10 juin 2016, d'un laissez-passer valide pour une durée de

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

661824bc4e82250580d1f971

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

des fenêtres et baies vitrées au prix de 4 841, 58 € T.T.C (montant cohérent au regard de la facture de la SASU EXPERT MENUISERIES pour le même type de travaux) et un devis n°2305/2023 de la société L'élite

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301603_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

conseillers communautaires en vue de la séance du conseil communautaire du 8 décembre 2023, au cours de laquelle il a été procédé aux opérations électorales litigieuses, indique le nombre de délégués à élire

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202199

Cassation

9 décembre 2010

9 décembre 2010

X... comporte entre 1993 et son embauche par le club d'Aubervilliers diverses victoires dans des championnats régionaux ainsi que son inscription dans la liste des athlètes de haut niveau validée par le

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2204176_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

l'une de ses sœurs, et de son implication active depuis le 25 février 2019 au sein d'une association sportive en qualité de joueur d'un club de football américain, situé à Marseille, dans l'effectif " Elite

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